Instao

Date limite10 octobre 2025 à 00 h

LocalisationMultiples

Durée

1 an renouvelable deux fois, pour une durée maximale de 3 ans

Budget

Min: 30 000 € - Max: 70 000 €

Périmètre d’Intervention
Le périmètre d’intervention est commun aux deux prestataires retenus et couvre l’intégralité du périmètre exploité par la régie Eau et Assainissement de QBO.
Responsabilités des Parties
- Prestataire Terrassement :
  - Mobilisation des moyens matériels (transfert d’engins, amenée à pied d’œuvre).
  - Bon fonctionnement et conformité technique des matériels.
  - Sécurité sur chantier, gestion des risques liés aux terrassements.
  - Encadrement du personnel mis à disposition.
- Régie de l’Eau et de l’Assainissement :
  - Obtention des autorisations d’intervention.
  - Fourniture des matériels et matériaux nécessaires.
  - Communication et signalisation des chantiers.

Matériel Attendu
- Engins de Terrassement :
  - Pelle mécanique à chenille légère (2,5 à 4 Tonnes).
  - Pelle mécanique à chenille intermédiaire (>4 tonnes et <10 Tonnes).
- Engins de Transport de Matériaux :
  - Camion-benne ou ensemble tracteur-remorque (charge utile mini +/- 6 tonnes).
Garanties d’Intervention
- Un minimum de commande de 30 000 € HT par an est établi pour chaque prestataire.
- Les prestations seront réparties entre les deux attributaires selon un pourcentage d’attribution (55% pour le premier, 45% pour le second).
Suivi et Paiement des Prestations
- Un tableau de suivi mensuel sera co-signé, détaillant :
  - Date de la prestation.
  - Adresse du chantier.
  - Nature du chantier.
  - Détail des engins utilisés.
  - Durée de mobilisation des engins.

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Pondération	Critère

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Location d'engins de terrassement avec chauffeur