Location de cars avec chauffeur pour transport de publics accueillis

UGECAM Provence Alpes Côte d'Azur Corse
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
25 juin 2026 à 10 h
Localisation
Briançon (05)
Durée
12 mois (reconductible tacitement 3 fois)
Budget
Max: 300 000 € - Estimation: 60 000 €

Description des prestations régulières et exigences opérationnelles

Objet des prestations

  • Transports quotidiens aller/retour entre lieu d'hébergement et lieu de formation pour stagiaires/élèves du lundi au vendredi (hors jours fériés et vacances spécifiées).

Horaires et prestations spécifiques

  • Plages horaires et heures de départ/retour détaillées jour par jour ; prise en charge limitée à 30 minutes entre points de ramassage et dépose sauf force majeure.
  • Mise à disposition impérative du véhicule 5 à 10 minutes avant l'heure prévue du départ.
  • Rotations du soir (repas) du lundi au jeudi effectuées en minibus selon effectifs, avec créneaux à 18h45 et 19h45.

Véhicules et exploitation

  • Capacité maximale mentionnée : jusqu'à 45 stagiaires ; minibus soirées : capacité minimale exigée 20 places.
  • Véhicules entièrement accessibles PMR : rampe/plateforme élévatrice, emplacement réservé conforme et dispositifs d'arrimage.
  • Réservation exclusive du véhicule pour les stagiaires désignés ; aucun autre passager admis.
  • Réajustement de capacités possible en fonction des effectifs fournis ; titulaire doit pouvoir s'adapter.

Modalités commerciales et facturation

  • Bordereau des prix unitaires distincts pour prestations régulières et transports supplémentaires ; commandes via bons de commande.
  • Quantités indicatives au BPU (ex. : 17 trajets/semaine × environ 47 semaines ; minibus soirées : 8 trajets ou 4 aller/retour × 47 semaines) fournies à titre indicatif.
  • Indemnités forfaitaires en cas d'annulation selon barème ; modifications d'horaires ponctuelles requièrent préavis (généralement 48 h) sous peine de non‑facturation de changements imposés sans respect du préavis.

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