Fourniture et livraison de pièces pour engins de marquage Euroliners

Conseil départemental de la Charente-Maritime
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
12 juin 2026 à 17 h
Localisation
Saintes (17)
Durée
1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible annuellement jusqu'à 4 ans
Budget
Non précisé

Objet et périmètre

Fourniture de pièces détachées et composants compatibles avec les engins de marquage routier de type Euroliners.

Livraisons et modalités d'exécution

  • Livraisons réalisées au fur et à mesure suite à l'émission de bons de commande.
  • Les quantités sont définies par chaque bon de commande.
  • Possibilité de fournir des pièces hors catalogue sur devis.

Réception et contrôles

  • Vérifications quantitatives et qualitatives à réception des pièces.
  • Procédure de constatation des non-conformités et reprise/échange des pièces défectueuses selon les délais contractuels (contrôles réalisés dans un délai fixé après livraison).

Organisation et sous-traitance

  • Répartition des prestations possible entre opérateurs désignés (co-traitance) telle que précisée par l'acte d'engagement.
  • Gestion des approvisionnements et disponibilité des pièces à assurer par le fournisseur.

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