Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules Renault

Syndicat des Eaux et de l’Assainissement d’Alsace-Moselle
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
25 mai 2026 à 10 h
Localisation
Non précisé
Durée
4 ans (01/07/2026 au 30/06/2030)
Budget
Non précisé

Description des prestations

Objet principal

  • Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de marque Renault destinées à l'ensemble d'un parc roulant (inventaires techniques fournis en annexes).

Produits et couverture du parc

  • Pièces OEM couvrant principalement Master, Kangoo et Clio, avec capacité attendue d'intégrer d'autres types (ex. Twingo, véhicules électriques) selon évolution du parc.

Modalités logistiques et de livraison

  • Accord-cadre à bons de commande : réponse réactive aux bons de commande successifs.
  • Protocoles de livraison et CRT à suivre / remettre dans l'offre ; modalités distinctes selon pièces stockées ou non stockées (délais et conditions variables selon disponibilité).
  • Exigences relatives à la conservation et au stockage des pièces (conditions de stockage, gestion des stocks, traçabilité) et gestion documentaire associée.

Conditions d'exécution et sous-traitance

  • Sous-traitance encadrée : agrément préalable des sous-traitants et obligations de responsabilité et de conditions de paiement du titulaire.
  • Traçabilité des pièces et possibilités d'audits; conformité aux exigences de responsabilité sociétale et au RGPD si traitement de données personnelles.

Tarification et facturation

  • Prix unitaires à appliquer selon les tableaux de prix / catalogue (BPU-DQE) et intégration de tous frais afférents dans le calcul des prix unitaires.

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