Fourniture et livraison de combustible pour chaudière biomasse

Université Côte d'Azur
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
3 novembre 2025 à 12 h
Localisation
Nice (06)
Durée
1 an; livraisons pendant la période d'un an, par bons de commande
Budget
Non précisé

Description des fournitures et prestations

Produits fournis

  • Copeaux, sciures, broyats, écorces non calibrés issus de bois naturel propres et non imprégnés.
  • Matériaux exempts de composés organiques halogénés, d'éléments métalliques toxiques et de tout agent agressif (y compris chlore et PVC).

Caractéristiques qualité et conformité

  • Matière première non traitée chimiquement, sans contamination par plastiques ou résidus industriels.
  • Acceptation à la livraison sur contrôle visuel et, le cas échéant, contrôles documentés de conformité (traçabilité de provenance, certificats de conformité des lots).

Modalités de préparation et livraison

  • Livraison réalisée selon bons de commande successifs ; chaque bon précise la nature du combustible, les délais et les quantités à livrer.
  • Fourniture en vrac adaptée au système d'alimentation de la chaudière (modalités de déchargement à préciser dans le mémoire technique).

Exécution, contrôles et réclamations

  • Réception et vérification des livraisons : conformité aux spécifications techniques exigées, contrôle visuel et possibilité de prélèvement pour analyse si nécessaire.
  • Procédure de non-conformité et remplacement/retour du lot non conforme à définir dans les modalités d'exécution.

Documents et exigences attendues du fournisseur

  • Présentation d'un mémoire technique décrivant les moyens mis en œuvre pour assurer la qualité, la traçabilité, la logistique de livraison, les capacités de tonnage et les engagements en matière de durabilité.
  • Preuves de traçabilité et, le cas échéant, certifications de chaîne d'approvisionnement forestière.

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