Fourniture et livraison de boissons

Décomposition du contrat :

• Le contrat est divisé en deux lots :
  • Lot 01 : Fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées.
  • Lot 02 : Fourniture et livraison de champagne.

Conditions d'exécution des prestations :

• Les prestations doivent respecter les normes et spécifications techniques en vigueur.
• Les produits doivent avoir une date limite de consommation (DLC) comprise entre 12 et 18 mois.
• Le stockage, l'emballage et le transport des fournitures sont sous la responsabilité du titulaire, qui doit assurer la qualité des emballages.
• Les livraisons doivent être effectuées aux points de livraison, aux jours et heures indiqués sur chaque bon de commande.
• En cas d'indisponibilité d'un article, le titulaire doit informer le service demandeur avant de le remplacer, avec des articles équivalents en termes de qualité.

Clauses techniques particulières :

• Le titulaire est responsable de l'enlèvement et du recyclage des emballages.
• En cas d'incapacité à assurer les prestations, le pouvoir adjudicateur peut se tourner vers un autre fournisseur.

Caractéristiques des prix pratiqués :

• Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon l'acte d'engagement.
• Les prix sont révisés annuellement en fonction d'un coefficient basé sur des indices de prix à la consommation, avec des formules spécifiques pour les boissons alcoolisées et non alcoolisées.