Fourniture et livraison d'articles de bureau et de papeterie

INSEP
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
15 novembre 2025 à 11 h
Localisation
Non précisé
Durée
1 an à compter du 11/01/2026, renouvelable 3 fois
Budget
Estimation: 50 000 €

Détails des prestations techniques demandées

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison d'articles de bureau, de papeterie, de papier, et de fournitures annexes. Les prestations comprennent :

  • Service de livraison à la carte : Distribution par point de distribution à l'intérieur des locaux du pouvoir adjudicateur, avec des colis personnalisés.
  • Outils d'optimisation des flux d'échange : Utilisation de moyens électroniques pour la préparation et la transmission des commandes via une plateforme dématérialisée. Ces outils doivent inclure un catalogue et un tarif électronique adaptés aux achats du pouvoir adjudicateur.
  • Produits commandables :
    • Produits référencés figurant au bordereau des prix unitaires de l'accord-cadre.
    • Produits non référencés à l'accord-cadre, disponibles dans le catalogue du titulaire.

Modalités d'exécution

  • Fournitures hors BPU : Commandes sur catalogue pour les fournitures non listées dans le Bordereau des Prix Unitaires, avec un catalogue électronique dédié.
  • Conditions de passation des bons de commande : Chaque bon de commande doit préciser les produits, quantités, montant, et conditions de livraison.
  • Délais de livraison : Maximum de 3 jours ouvrés, ou 2 jours en cas d'urgence.
  • Formation : Organisation d'une formation pour les utilisateurs de la plateforme de commande dans les deux semaines suivant la notification de l'accord-cadre.

Pénalités

  • Retard dans l'exécution : Pénalités calculées en fonction du nombre de jours de retard.
  • Défaut d'approvisionnement : Possibilité pour le pouvoir adjudicateur de faire exécuter les prestations par un tiers aux frais du titulaire en cas d'inexécution.
  • Non-respect des délais et qualité de service : Pénalités appliquées en cas de non-respect des engagements de qualité et de délais.

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