Lancement et animation d'un réseau d'échanges sur les micropolluants

Mission 1 — Réunions avec le comité de pilotage (COPIL)

• Organisation, préparation et suivi des réunions de pilotage (environ 3 réunions par an).
• Préparation et diffusion des livrables pré/post réunion : ordre du jour, présentation PowerPoint et compte-rendu.
• Suivi des actions décidées en COPIL et coordination des validations demandées.

Mission 2 — Création et entretien du réseau d'acteurs

• Définition et mise en œuvre d'une méthodologie de fédération des acteurs (collectivités, établissements de santé, industriels, artisans, autres parties prenantes).
• Constitution, structuration et mise à jour d'une liste synthétisée des acteurs et de leurs coordonnées, catégorisée par filière.
• Élaboration et diffusion (après validation du COPIL) de supports de communication adaptés aux vecteurs choisis.
• Livrables : note méthodologique de fédération et d'entretien de la dynamique, supports de communication validés, liste synthétisée des acteurs.

Mission 3 — Animation et accompagnement opérationnel du réseau

• Tâche 3.1 — Information et sensibilisation : réalisation d'un état des lieux des démarches territoriales dans les domaines ciblés et animation d'actions de sensibilisation thématiques (ex. résidus médicamenteux, PFAS, autres polluants émergents). Dimensionnement prévu : environ 4 réunions de sensibilisation en visio par an. Livrables : ordre du jour, supports de sensibilisation, compte-rendu.
• Tâche 3.2 — Réunions d'échanges : organisation et animation d'environ 10 réunions d'échanges mixtes (présentiel et visio) avec déplacements ponctuels ; thèmes : cadre réglementaire, conventions de déversement, communication grand public, méthodologie de plans d'action et suivi opérationnel. Livrables : ordre du jour, présentations, comptes-rendus.
• Tâche 3.3 — Outil de partage : déploiement et alimentation d'une plateforme collaborative accessible aux acteurs (espace de ressources, foire aux questions). Livrables et formats attendus : foire aux questions et documents aux formats DOCX, PDF, XLSX ; données géographiques/vectorielles en SHP ; références et échanges de données conformes aux standards SANDRE selon le contenu.

Suivi opérationnel, propriété intellectuelle et données

• Mise en place d'un suivi des prestations et des livrables avec représentants du pouvoir adjudicateur et du titulaire.
• Propriété des données intégrées ou générées : conservation par le titulaire pendant la durée du contrat et cession des droits patrimoniaux des résultats au pouvoir adjudicateur pour les finalités et usages prévus.

Livrables synthétiques attendus

• Ordres du jour, supports PowerPoint, comptes-rendus pour réunions COPIL, sensibilisation et échanges.
• Note méthodologique de fédération et d'entretien de la dynamique.
• Supports de communication validés et liste synthétisée des acteurs classés par filière.
• Plateforme collaborative alimentée et foire aux questions aux formats précisés.