Fourniture de jeux et jouets
Description des fournitures et prestations
Produits fournis
- Jeux extérieurs (brouettes, ballons, cabanes, bacs à sable).
- Structures de psychomotricité (cerceaux, tunnels, tapis/matelas).
- Jeux éducatifs et d'éveil sensoriel (instruments de musique, jeux à tirer).
- Jeux de motricité fine (perles géantes, abaques, bouliers).
- Jeux de construction et d'encastrement (puzzles, cubes, briques).
- Équipements de développement psychomoteur (draisiennes, chariots, porteurs).
- Jeux d'imitation (fruits/légumes, poupées, déguisements) et jeux de réflexion (loto, memory, jeux de plateau).
Conditions d'approvisionnement et commandes
- Commandes emises par bons de commande successifs définissant nature, quantités, délais et lieux de livraison.
- Exécution au fur et à mesure des bons de commande selon les délais spécifiés sur chaque bon.
Livraison, emballage et transport
- Emballage, manutention et transport jusqu'au lieu de livraison à la charge du titulaire.
- Emballages demeurent propriété du titulaire sauf stipulation contraire.
- Conditions horaires et modalités de livraison à respecter telles que précisées dans les pièces contractuelles.
Conformité, traçabilité et documentation
- Fourniture des fiches techniques, certificats de conformité et déclarations exigées pour chaque produit.
- Traçabilité des matériaux et suivi documentaire des livraisons.
- Contrôles de conformité et vérifications lors de la réception.
Exigences liées à l'éco-conception et recyclabilité
- Intégration de matières recyclées et exigences de composition (y compris bois issu de forêts éco‑gérées).
- Reporting et traçabilité des pourcentages de matières recyclées appliqués aux produits fournis.
Garanties, pénalités et obligations contractuelles
- Respect des clauses d'assurance, des pénalités de retard et des conditions de résiliation définies dans les pièces contractuelles.
- Possibilité d'ajustement des prix selon les modalités prévues contractuellement.
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Critères d'évaluation
| Pondération | Critère |
|---|---|
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