Installation Hygiène Sécurité Environnement

• Prestations liées aux thématiques « Installation » :

  • Assistance installation
  • Accueil des nouveaux arrivants
  • Rédaction de notes, modes opératoires et comptes rendus
  • Gestion du courrier
  • Gestion des Fiches Professionnelles Nominatives et Fiches d'aptitude médicale
  • Tenue à jour du registre des autorisations et habilitations
  • Gestion des formations sécurité
  • Mise à jour et diffusion des indicateurs de l’installation
  • Veille réglementaire.

• Prestations liées aux thématiques « HSE » :

  • Évaluation des risques professionnels
  • Réalisation des permis de feu
  • Préparation des interventions d’entreprises extérieures
  • Visite de sécurité
  • Préparation des exercices de sécurité
  • Préparation de la semaine sécurité
  • Rédaction du Contrat d’Objectif Sécurité
  • Suivi environnemental de l’installation
  • Suivi et gestion d’une petite affaire de thématique sécurité.

• Prestations liées aux thématiques « Contrôles Règlementaires » :

  • Gestion des Demandes de Prestations
  • Gestion des Tournées
  • Gestion des Non-Conformités
  • Accompagnement de tournées
  • Contrôles règlementaires des équipements spécifiques de l’IRFM.

2. Parts Optionnelles

• Option 1 : Phase d’acquisition

  • Transfert d’informations et de connaissances du prestataire sortant au Titulaire.

• Option 2 : Prolongation des prestations de la part ferme d’une durée de 12 mois.

• Option 3 : Prolongation des prestations de la part ferme d’une durée de 12 mois.

• Option 4 : Réversibilité sortante

  • Permet au CEA de reprendre l’entière maîtrise des prestations du Marché.

3. Part Estimative

Le marché comprend des prestations spécifiques non prévues dans les prestations forfaitaires, qui feront l’objet d’une commande particulière, contractualisée sous forme d’un Ordre de Service (OS) ou d’une Fiche de Modification sur devis préalable (FDMDP).