Impression sur supports divers

Les prestations sont réalisées sur fichiers fournis par la commune, au moyen de bons de commande à prix unitaires. Elles couvrent notamment :

• Films polyester anti-curling de 150 g minimum, en impression quadri recto ou recto/verso, pour formats inférieurs ou supérieurs à 1 m².
• Banderoles sur bâche de 280 g minimum, avec œillets tous les 50 cm, en quadri recto.
• Banderoles sur bâche microperforée de 260 g minimum, avec œillets tous les 50 cm, en quadri recto.
• Supports microperforés au m² avec deux fourreaux de 8 cm, à droite et à gauche, avec couture renforcée.
• PVC de 10 mm, en quadri recto ou recto/verso avec lamination.
• Panneaux composites aluminium type Dibon ou équivalent, de 3 mm, en quadri recto ou recto/verso avec lamination.
• Plaques transparentes type Plexiglass ou équivalent, de 5, 8 ou 20 mm, en quadri vitrophanie avec soutien de blanc.
• Polypropylène alvéolaire type Akilux ou équivalent, de 5 ou 10 mm, en quadri recto ou recto/verso avec lamination.
• Adhésifs blancs ou transparents, avec lamination ou vitrophanie avec soutien de blanc.
• Carton plume de 10 mm, en quadri recto ou recto/verso, avec découpe à la forme.

Les postes distinguent notamment les surfaces inférieures ou supérieures à 1 m². Les bons de commande précisent le poste du BPU, les quantités, les délais, le lieu de livraison et la description des fournitures. Plusieurs bons peuvent être exécutés simultanément.

Les BAT doivent être transmis au service Communication au plus tard deux jours ouvrés après réception de la commande. L’exécution commence après validation dématérialisée du BAT. Le délai maximal est de 5 jours ouvrés pour une commande courante et de 48 heures pour une commande urgente à caractère exceptionnel.

La livraison est franco de port et d’emballage. Elle est accompagnée d’un bon de livraison mentionnant notamment la commande, le titulaire, la nature et les quantités livrées. Les articles non conformes, erronés ou détériorés sont repris et échangés sans frais dans les délais contractuels, jusqu’à 3 jours ouvrés à compter de la demande et jusqu’à 5 jours ouvrés en cas d’erreur d’identification du site imputable au titulaire.

Les matériaux doivent être solides, résistants au déchirement et aux tractions, stables, non toxiques, non agressifs, durables pour un usage intensif, non tachants, faciles à nettoyer, sécurisés notamment au regard du classement feu et résistants aux agressions physicochimiques. Les fournitures doivent respecter la réglementation environnementale en vigueur et pouvoir faire l’objet de justificatifs sur demande.