Prestations de géomètre

SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite14 octobre 2025 à 12 h
LocalisationClamart et Fontenay-aux-Roses (92)
Durée
48 mois au total, avec une durée initiale de 12 mois
Budget
Non précisé

Prestations Techniques Demandées

  1. Plan Topographique Numérique

    • Zone bâtie : Confection d’un plan avec les périmètres des constructions, nombre d’étages, limites de propriétés, coordonnées de points caractéristiques, etc.
    • Zone non bâtie : Confection d’un plan des allées, voiries, et parkings, incluant les alignements des voies, mobilier urbain, et marquage au sol.
  2. Nivellement de Terrain

    • Réalisation d’un semis de points par quadrillage pour obtenir une représentation régulière du relief, avec une précision normale de 15 mm.
  1. Polygone

    • Mise en place des points d’appui et fourniture d’un tableau avec les coordonnées XYZ.
  2. Figures des Murs à l’Échelle du 1/100ème

    • Confection d’un plan avec les héberges, ouvertures, murs séparatifs, et altitudes rattachées au nivellement général.
  3. Implantation d’Ouvrages

    • Calculs préalables, points implantés, confection d’un plan et d’un procès-verbal d’implantation.
  4. Bornage y Compris Publicité Foncière

    • Analyse des documents, recherche des bornes, rédaction d’un procès-verbal de bornage, et confection d’un plan des bornes implantées.
  5. Établissement des Documents d’Arpentage

    • Indication sur l’extrait cadastral, rédaction de la chemise 6463 N, et démarches auprès du cadastre.
  6. Morcellement de Propriété

    • Relevés planimétriques, définition des limites, et confection d’un plan de morcellement.
  7. Parcellaire

    • Établissement d’un plan parcellaire et état parcellaire par identification cadastrale.
  8. Relevé Dimensionnel d’un Parc de Stationnement

    • Relevé des dimensions et nombre de places de stationnement, avec établissement d’un plan.
  9. Servitudes (d’ordre privé ou administratif)

    • Études des pièces juridiques et confection d’un plan de servitudes.
  10. Mise en Copropriété d’après les Plans Fournis

    • Établissement des plans et rédaction des pièces écrites.
  11. Scission de Copropriété

    • Réalisation des plans et recalcul des tantièmes.
  12. État Descriptif de Division en Volumes

    • Établissement des plans et rédaction des pièces écrites.
  13. Calcul des SHOB, SDP, SHAB

    • Lever et calcul des surfaces des bâtiments existants et à construire.
  14. Calcul des Surfaces Utiles

    • Lever et calcul des surfaces utiles avec délimitation par une teinte.
  15. Loi Carrez

    • Établissement de la loi Carrez conformément aux obligations légales.
  16. Plan des Réseaux Existants

    • Plan de synthèse des réseaux existants, récolement des réseaux, et détection de réseaux existants.

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