Gamme confection et accessoires de mode

Accord-cadre multiattributaire portant sur la fourniture d’un assortiment destiné aux boutiques, avec des références pour adultes, femmes, hommes et enfants. Les listes de produits sont non exhaustives et peuvent intégrer des articles du catalogue général du fournisseur selon le tarif proposé.

La gamme comprend notamment :

• Hauts : tee-shirts, débardeurs, polos et autres pièces, à manches courtes ou longues, avec indication du modèle et du grammage pour les références concernées ;
• Accessoires et articles de mode : sacs de ville ou de plage, tote bags, sacs pour enfants, petite maroquinerie, parapluies, ponchos de pluie, foulards, chapeaux, casquettes, paréos, gants, lunettes et étuis à lunettes ;
• Articles complémentaires : serviettes et draps de bain, bijoux fantaisie, bijoux romains, masques en tissu, trousses de toilette, vanity, trousses de maquillage et tabliers.

Le bordereau prévoit plusieurs références par désignation et demande, selon les articles, une description, l’unité de vente, le colisage, les délais de livraison, les possibilités de remise ou de fourniture gratuite, la possibilité de personnalisation, son coût et le délai propre au produit personnalisé. Les références comprennent notamment des variantes de tee-shirts homme, femme et enfant, à manches courtes ou longues, ainsi que des variantes de chapeaux et casquettes par public.

Les produits ou packagings peuvent être personnalisés, notamment à partir de visuels fournis par l’acheteur. Les créations réalisées dans ce cadre sont produites exclusivement pour celui-ci et ne peuvent être revendues à d’autres revendeurs sans autorisation. Le titulaire autorise leur exploitation et leur commercialisation et cède les droits patrimoniaux attachés aux créations, pour le monde entier, avec reproduction sur tout support et adaptation notamment des dimensions et des couleurs.

Les commandes sont exécutées au moyen de bons de commande signés. Un contact téléphonique avec le titulaire est prévu au minimum tous les deux mois pendant la saison touristique afin de faire le point sur l’activité. Les produits doivent être conformes aux normes et à la réglementation applicables, notamment en matière d’étiquetage et de dénomination commerciale. Le candidat indique également si les articles disposent de codes EAN et si ceux-ci sont apposés ou étiquetés sur chaque produit.

Les emballages doivent protéger les marchandises dans les conditions normales de transport. Le titulaire assume le stockage, l’emballage et le transport jusqu’à la livraison, ainsi que les conséquences d’un emballage insuffisant. Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont effectuées au moment de la livraison, par examen sommaire. Les marchandises doivent appartenir au titulaire, qui garantit l’acheteur contre les revendications de tiers relatives aux marques, modèles, dessins ou brevets.