Fourniture de fourrages et copeaux, enlèvement du fumier
- Date limite
- 21 décembre 2026 à 11 h
- Localisation
- Paris (75)
- Durée
- 12 mois à compter de la notification; reconductions tacites annuelles, durée totale maximale de 48 mois; préavis de non-reconduction: 2 mois
- Budget
- Max: 416 000 € - Estimation: 277 200 €
Fourniture de fourrage, litière et enlèvement du fumier
Le lot comprend la livraison de foin, de paille et de copeaux de bois, ainsi que l’enlèvement du fumier après les livraisons de foin et de paille. Le titulaire assure le conditionnement, le transport, le chargement et le déchargement aux emplacements indiqués par les responsables du site, puis le nettoyage de la zone de livraison. Il informe le responsable du site par courriel au moins 24 heures avant chaque livraison — à défaut, celle-ci peut être refusée — et remet un bon de livraison.
Foin. Le foin, essentiellement de première coupe, doit être de bonne qualité, sain, substantiel et accepté par les chevaux. La livraison doit être homogène en aspect, composition et conservation; l’homogénéité est vérifiée par l’ouverture d’une balle sur 20 et tout mélange intentionnel de provenances différentes est interdit. Le foin doit présenter des inflorescences, des feuilles bien attachées et des tiges souples, une couleur verte homogène, une odeur franche légèrement aromatique et être propre. Les foins lavés, noirâtres, altérés, poussiéreux ou souillés sont refusés. Les plantes inertes ne doivent pas dépasser 2 % en poids; les plantes irritantes et piquantes, 2 %. Aucune addition de produit chimique ou biologique toxique pour le cheval n’est admise.
Le foin est livré en balles rectangulaires ou bottes pressées, solidement liées pour que leurs liens ne rompent pas lors d’une chute de 3 m. Le conditionnement et le stockage varient selon le lot:
- Lot 1: 500 kg maximum par balle; aucun stockage possible sur site.
- Lot 2: 550 kg maximum; capacité de stockage de 15 tonnes.
- Lot 3: 550 kg maximum; capacité de stockage de 8 tonnes.
Paille. Il s’agit de paille de blé alimentaire de qualité, issue d’une récolte datant de moins d’un an à la livraison, saine, sèche et bien conservée. Elle doit être propre à la consommation équine, jaune clair, brillante, sans poussière, moisissure, fermentation ni acarien, et avoir une odeur agréable. L’homogénéité botanique et organoleptique est vérifiée par l’ouverture d’une balle sur 20; le défaut d’homogénéité entraîne le refus du lot complet. La paille longue de froment doit être majoritaire (brins de plus de 20 cm); les plantes inertes, menues pailles et pailles d’autres espèces ne doivent pas dépasser 3 % en poids, et les plantes irritantes ou piquantes, 1 %. Les produits chimiques ou biologiques toxiques pour le cheval sont interdits. Le conditionnement est en balles industrielles rectangulaires ou bottes pressées, liées pour résister à une chute de 3 m. Tous lots: 350 kg maximum par balle; stockage possible de 20 tonnes au lot 2, de 15 tonnes au lot 3, et aucun stockage au lot 1.
Copeaux de bois. Destinés à la litière équine, ils doivent être grossiers, secs, dépoussiérés, 100 % naturels, sans traitement chimique, pesticides, sciures, acariens ni autres insectes. Ils sont conditionnés en balles de 20 kg, compressées pour une restitution maximale de 550 litres au sol. Stockage possible: aucun au lot 1, 1,6 tonne au lot 2 et 0,4 tonne au lot 3.
Rythme et conditions de livraison.
- Lot 1: foin et/ou paille à raison d’une livraison tous les 10 jours, avec fractionnement dans le mois à la demande du bénéficiaire; copeaux à la demande. Livraisons du lundi au vendredi, de 04 h à 10 h.
- Lot 2: foin et paille dans les 3 jours ouvrés suivant la commande, 2 à 3 livraisons par semaine; copeaux à la demande, avec possibilité de livraison en une fois dans le mois. Du lundi au vendredi avant 08 h. Deux à trois fois par an, la livraison peut être délocalisée au parc équestre du Grand Parquet, à environ 3 km du quartier du Carrousel.
- Lot 3: livraisons hebdomadaires de foin et de paille en raison de la capacité de stockage limitée; copeaux à la demande. Du lundi au vendredi, de 07 h 30 à 20 h.
Enlèvement du fumier. Le titulaire fournit les moyens humains et matériels de chargement, transport et évacuation; l’enlèvement comprend les copeaux souillés et se fait depuis la plate-forme de stockage, après les livraisons de foin et de paille. En liaison avec le responsable des écuries, il évacue régulièrement et en totalité le fumier pour maintenir la propreté de la zone; il ne nettoie que les abords immédiats souillés lors du transvasement vers le camion. Fréquences, volumes indicatifs et horaires:
- Lot 1: tous les 10 jours, environ 15 tonnes par enlèvement, du lundi au vendredi de 04 h à 10 h.
- Lot 2: 2 à 3 fois par semaine sur 5 emplacements (2 fosses et 3 plates-formes), 10 à 15 tonnes par enlèvement, soit 3 semi-remorques, du lundi au vendredi avant 08 h.
- Lot 3: au moins une fois par semaine; quantité reprise équivalente à celle du fourrage livré, du lundi au vendredi de 07 h 30 à 20 h.
Après enlèvement, le titulaire acquiert la propriété du fumier, sous réserve des quantités que la personne publique peut conserver pour protéger les sols et les plates-bandes des sites. La collecte, le transport et la valorisation respectent les règlements (CE) n° 1069/2009 et (UE) n° 142/2011 et leurs modifications en vigueur. Le titulaire choisit une filière conforme et fournit pour chaque opération un suivi précisant notamment date et quantité enlevée, établissement d’origine, titulaire, destination, destinataire, filière et opération de valorisation, date de réception ou de valorisation, ainsi qu’une attestation de prise en charge et de valorisation.
Les sites sont ouverts toute l’année. En cas de fermeture temporaire, le bénéficiaire en informe le titulaire au moins 15 jours à l’avance et aucune prestation n’est exécutée pendant la fermeture, sauf stipulation particulière. Les ponts et week-ends prolongés sont également neutralisés; les congés du titulaire ne le sont pas.
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Critères d'évaluation
Visite de site
Date(s)
Non précisé
Lieu
Site d’exécution du lot 1
Contact
Chargé de prévention du site
Modalités
Visite préalable requise avant le premier chargement pour établir le protocole de chargement et de déchargement; protocole renouvelable chaque année.
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