Fourniture de filtres pour véhicules et engins

L’accord-cadre porte sur les filtres destinés au parc de véhicules légers, utilitaires légers, poids-lourds, engins et équipements. Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins. Le BPU énumère les références d’origine et les quantités annuelles estimatives non contractuelles, renseignées ligne par ligne (de 2 à 40 selon les références). Il couvre environ 30 % des articles couramment utilisés ; des catalogues ou tarifs peuvent compléter les fournitures dans la limite prévue au marché, pour des articles en rapport avec son objet.

Les familles recensées comprennent les filtres à air, à gas-oil, à huile, à huile de boîte de vitesses, AdBlue, dessiccateurs, d’habitacle, hydrauliques et tamis, ainsi que des préfiltres à air et à gas-oil. Le BPU prévoit, pour chaque référence, une marque et une référence d’origine, ainsi que les champs de marque et référence proposées.

Conformité et livraison

Les pièces équivalentes doivent respecter strictement les spécifications du constructeur et être adaptées au véhicule sans modification par l’acheteur. Lorsqu’une référence est retirée, le titulaire propose, le cas échéant, un article de qualité équivalente ; son remplacement est soumis à l’accord de la collectivité. L’emballage relève de la responsabilité du titulaire et le transport reste sous sa responsabilité jusqu’au lieu de livraison. Les vérifications quantitatives et qualitatives sont effectuées à la livraison.