Fourniture de films et rubans adhésifs

Régie des Transports Métropolitains
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
21 mai 2026 à 16 h
Localisation
Bouches-du-Rhône (13)
Durée
5 ans ferme
Budget
Non précisé

Lot n°1 — Films adhésifs

Description générale

  • Fourniture de films adhésifs divers (films pour vitrages, films de sécurité, films PVC pour impression jet d’encre, films occultants, films transfert cristal, films polyester, etc.) correspondant aux références listées dans l’annexe technique.

Références et équivalences

  • Fourniture d’articles identiques ou équivalents aux références actuellement utilisées. Chaque référence fournie doit respecter les caractéristiques indiquées (épaisseur, largeur, comportement adhésif, finition mat/brillant, compatibilité jet d’encre lorsque spécifié).

Exigences techniques et d’aptitude à l’emploi

  • Compatibilité « en lieu et place » : articles utilisables sans modification d’installation ni d’outillage.
  • Date de fabrication identifiable ; date limite d’utilisation pour articles adhésifs ≥ 1 an à compter de la livraison.

Conditionnement et documentation

  • Conditionnements, tailles et longueurs conformes au bordereau des prix unitaires (BPU) ; toute modification non autorisée expose à pénalités.
  • Fourniture, sur demande, des fiches techniques et FDS pour les articles concernés.

Organisation des livraisons et gestion qualité

  • Exécution des livraisons selon bons de commande écrits et modalités spécifiées sur ces bons (désignation, quantités, conditionnement, délai, horaires, service bénéficiaire).
  • Réception constatée par récépissé ou signature ; admission distincte de la constatation. Fournitures non conformes remplacées aux frais du fournisseur.

Traçabilité et déchets

  • Traçabilité obligatoire (dates de fabrication, lot) ; le titulaire doit pouvoir justifier du traitement/élimination des déchets, y compris dangereux, sur demande.

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