Fabrication de pièces aéronautiques par usinage conventionnel

Matières premières : Le titulaire doit fournir toutes les matières nécessaires à la confection, qui doivent être conformes aux spécifications particulières. Aucune dérogation matière n'est acceptée.

Contrôle dimensionnel : Un contrôle dimensionnel à 100% est requis, avec relevé de toutes les côtes sur un procès-verbal de contrôle. Les cotes doivent être relevées après traitement de surface et avant peinture.

Procédés spéciaux : Les procédés spéciaux utilisés doivent être couverts par un agrément d'un donneur d'ordre du secteur aéronautique. Le titulaire doit assurer la traçabilité de ces procédés.

Marquage : Le marquage des pièces doit être conforme aux définitions fournies dans les documents de référence.

Exigences de navigabilité : Les prestations doivent respecter les exigences de navigabilité, et le titulaire doit fournir les certificats de mise en service correspondants.

Dossier de fabrication : Un dossier de fabrication doit être établi, incluant le plan indicé, la gamme de fabrication, les moyens industriels, et les matières nécessaires.

Dossier de contrôle : Ce dossier doit inclure les procès-verbaux de contrôle, la traçabilité des matières premières, et les qualifications des opérateurs.

Conditions de livraison : Les pièces doivent être emballées individuellement et livrées à l'Atelier Industriel Aéronautique de Cuers-Pierrefeu, avec un bordereau de livraison spécifiant les détails de la commande.