Études environnementales liées au PLUi

Missions principales

• Évaluation environnementale d'une procédure d'évolution du PLUi (diagnostic, analyse des incidences, formulation de mesures et recommandations).
• Expertises terrain sur secteurs potentiels de projets : inventaires et relevés faune, flore et identification/qualification des zones humides.
• Relectures techniques de documents produits et participation à réunions techniques ou de cadrage.

Rendus et formats attendus

• Rapports d'études d'évaluation environnementale au format PDF et en version modifiable (fichiers sources).
• Résumé non technique remis en PDF et version modifiable.
• Cartographies livrables en PDF ou JPEG, chaque support étant daté et référencé.
• Documents conformes aux demandes formulées et structurés pour faciliter leur intégration (nomenclature, indexation, métadonnées si demandé).

Modalités d'exécution

• Prestations réalisées à la commande, selon les besoins définis et déclenchées par ordre de service.
• Facturation en application de prix unitaires appliqués aux quantités réalisées (unités prévues : heure, hectare, réunion, etc.).
• Possibilité d'intervenir sur besoins ponctuels hors PLUi si sollicitation par des directions complémentaires.

Livrables informatiques et traçabilité

• Tous les livrables numériques doivent être fournis datés et référencés.
• Fourniture de versions modifiables des documents pour permettre adaptations ultérieures.