Étude préalable à la restauration de la continuité écologique d'un seuil

Livrables et calendrier

• Remise d'un calendrier prévisionnel de réalisation qui devra être présenté par le candidat et qui aura une valeur contractuelle une fois annexé au marché.

Organisation et modalités d'exécution

• Mission exécutable par une personne physique ou morale seule ou par un groupement ; en cas de groupement, un mandataire doit être désigné et la répartition des prestations et modalités de paiement précisées pour chaque membre.
• Possibilité de sous-traiter certaines parties de la mission sous réserve d'agrément ; l'offre doit mentionner les sous-traitants connus et les prestations envisagées (exemptions pour montants très faibles mentionnées dans le dossier).

Pièces à fournir avec l'offre (extrait des exigences de présentation)

• Élément de description de la démarche et qualité (mémoire technique), références professionnelles et éléments de capacité financière et technique.