Étude sur les passeports digitaux des produits et interopérabilité

Union Sociale pour l’Habitat
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
30 juin 2026 à 12 h
Localisation
Non précisé
Durée
6 mois (juillet 2026 à janvier 2027)
Budget
Max: 30 000 €

Objectif de l'étude

But principal

  • Analyser les enjeux, potentialités et impacts de la mise en œuvre des passeports digitaux des produits (DPP) et de la révision du référentiel produit commun (RPC) pour les outils de gestion patrimoniale.

Méthodologie proposée

  • Revue documentaire et analyse comparative des évolutions réglementaires et techniques.
  • Entretiens ciblés et ateliers avec acteurs du secteur pour valider cas d'usage et bonnes pratiques.
  • Cartographie des flux de données, formats attendus, modalités d'accès et contraintes de traçabilité.

Phasage et livrables

  • Phase 1 : état des lieux et cartographie des modifications introduites par le RPC et l'introduction des DPP, identification des incertitudes et impacts sur processus et métiers.
  • Phase 2 : définition des cas d'usage opérationnels, formalisation des processus associés, production d'un guide technique synthétique.

Contenu attendu du guide

  • Guide technique en .doc, 40–50 pages, intégrant description des évolutions, scénarios d'interopérabilité (notamment avec PrioRéno), formats de données, circuits d'information, impacts MOA/gestionnaire, recommandations opérationnelles et bonnes pratiques.
  • Supports de présentation et synthèses pour réunions de pilotage et restitutions (ateliers, webinaire et présentation lors d'un congrès sectoriel).

Gouvernance et suivi

  • Organisation d'un comité de pilotage (réunions de lancement, jalons de fin de phase et clôture) et suivi régulier (mensuel).

Contraintes spécifiques

  • Neutralité demandée dans l'analyse.
  • Respect des droits d'utilisation pour éléments graphiques et supports.
  • Prise en compte des exigences d'interopérabilité et de traçabilité des données techniques.

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