Étude globale du bassin versant des Cosnes

Phase 1 — État des lieux et diagnostic

• Collecte et analyse documentaire : topographie, données hydrologiques et hydrauliques, inventaires faune/flore, données historiques d'inondation.
• Prospections terrain : relevés d'ouvrages (ponts, seuils, buses, protections de berges, rectifications), fiches tronçon et fichesouvrage, photographies, identification de besoins de relevés complémentaires (LIDAR, bathymétrie si nécessaire).
• Production d'un rapport synthétique multi-thématique (hydrologie, géologie, occupation des sols, continuité écologique, zones humides) et livrables SIG (shapefiles, couches QGIS) pour exploitation ultérieure.

Phase 2 — Modélisation hydraulique et diagnostic d'aléa

• Construction, calibration et exploitation d'un modèle hydrologique/hydraulique adapté au contexte morphologique (lit mineur/majeur, zones urbanisées) intégrant ouvrages et confluences.
• Production de cartographies d'inondation pour scénarios de référence (étendue, hauteurs d'eau/cotes, vitesses/débits, typologie d'inondation) et documentation méthodologique du calage.
• Analyse de vulnérabilité : quantification des impacts (bâti, population, activités sensibles, infrastructures) et rédaction d'un rapport de synthèse pour restitution technique.

Phase 3 — Définition et hiérarchisation des actions

• Cartographie et hiérarchisation des enjeux (artificialisation, fragmentation des habitats, érosion, qualité de l'eau, continuité écologique).
• Définition d'objectifs et proposition de mesures (solutions fondées sur la nature, restauration morphologique, actions de réduction de l'aléa) assorties d'éléments techniques de conception et de mise en œuvre.
• Organisation et animation de réunions de pilotage technique pour validation des orientations.

Phase 4 — Plan de gestion (PG) et programme pluriannuel

• Élaboration du PG : définition des interventions, mesures d'entretien, programme pluriannuel opérationnel (éléments administratifs et budgétaires), modalités de suivi et d'évaluation.
• Rédaction de fiches action, spécifications techniques et préconisations pour intégration dans procédures d'entretien.

Phase 5 — Cartographie d'aléas et outils d'urbanisme

• Production de cartes d'aléa au format SIG et rédaction d'un règlement associé.
• Rédaction d'un programme d'actions et des pièces techniques à intégrer dans les documents d'urbanisme.
• Animation de réunions de restitution destinées aux élus et partenaires.

Phases optionnelles (exemples)

• Dossiers réglementaires et études associées (études d'impact, dossiers Natura, études complémentaires de génie hydraulique).
• Relevés de terrain complémentaires et avant-projet sur secteurs ciblés (MOE, dossiers réglementaires).

Livrables et formats

• Rapports thématiques et synthétiques, livrables cartographiques en formats SIG (SHP/QGIS), fiches tronçon/ouvrage, jeux de données sources et métadonnées.
• Supports pour réunions (COPIL, restitutions techniques) et documents récapitulatifs destinés à l'intégration aux documents d'urbanisme.

Organisation et modalités de conduite

• Calendrier phasé par livrables avec jalons de validation, réunions de pilotage et restitutions.
• Mise à disposition des données SIG et des livrables numériques exploitables (couches, attributaires, rapports méthodologiques).