Étude faune-flore et habitats pour reméandrage
Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.
Étude faune‑flore et habitats
Objectifs et conformité
- Réaliser un diagnostic écologique complet visant à décrire l'état de la faune, de la flore et des habitats, identifier les enjeux écologiques et les sensibilités, alimenter la procédure Loi sur l'Eau et la notice d'incidence, et définir la démarche Éviter / Réduire / Compenser (ERC).
- Conception et réalisation conformes aux prescriptions du code de l'environnement (R411-1 à D416-8) et aux normes applicables relatives aux inventaires naturalistes.
Approche méthodologique générale
- Méthode en deux phases : prédiagnostic puis étude sur cycle annuel (inventaires saisonniers sur un cycle complet).
- Mise à jour des données bibliographiques et définition des périmètres et protocoles d'inventaire par groupe (groupes faunistiques et floristiques définis selon textes en vigueur).
- Inventaires détaillés : faune, flore et habitats ; prise en compte spécifique des zones humides selon les périmètres d'étude.
- Rédaction de protocoles d'inventaire, réalisations de cartographies thématiques et de photographies de terrain.
Prestations spécifiques par site
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Blendecques : mise à jour bibliographique, prédiagnostic, inventaires détaillés (faune/flore/habitats), adaptation des méthodes aux secteurs urbanisés et aux périmètres élargis éventuels, prescriptions de renaturation (végétalisation des berges, ripisylve, matériaux, géométrie), et proposition de phasage des travaux.
- Option prévue : dossier de dérogation pour espèces protégées (option B1) si nécessaire.
- Livrables : rapports (prédiagnostic, intermédiaire, final), cartographies par groupe et cartes synthèses, synthèse des enjeux, bilan ERC et mesures proposées, prescriptions écologiques et plans de principe (plan masse et coupes-types).
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Arques : mêmes prestations adaptées au contexte d'Arques (périmètres et accès spécifiques).
- Options prévues : dossier de dérogation pour espèces protégées et réunions associées (options A1/A2 selon besoin).
- Livrables identiques en contenu et forme à ceux demandés pour Blendecques.
Livrables et production attendue
- Rapports structurés : prédiagnostic, rapport intermédiaire, rapport final illustré.
- Cartographies détaillées par groupe et cartes synthèses, plans de principe (plan masse et coupes types), tableaux synthèse des enjeux et des statuts des espèces patrimoniales.
- Dossier ERC complet, y compris identification des impacts, mesures d'évitement/réduction/compensation et, le cas échéant, dossier de dérogation pour espèces protégées.
Planification et modalités opérationnelles
- Calendrier indicatif des phases : prédiagnostic puis réalisation d'inventaires saisonniers sur un cycle annuel ; fréquence des visites à définir en fonction des protocoles et de l'accessibilité des secteurs.
- Modalités de coordination : méthodologie et périmètres précisés pour chaque groupe, protocoles d'inventaire fournis en livrable, réunions de coordination prévues en lien avec la production des dossiers de dérogation si nécessaire.
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