Étude de définition des travaux de réhabilitation hydromorphologique

EPAGE DOUBS - DESSOUBRE
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
12 juin 2026 à 10 h
Localisation
Doubs (25)
Durée
18 mois (démarrage juillet 2026)
Budget
Non précisé

Étude de définition et maîtrise d'œuvre pour réhabilitation hydromorphologique

Objet principal

Prise en compte et complément de l'AVPS existant pour définir un Avant-Projet Définitif (APD) puis une phase PRO détaillée aboutissant à des pièces techniques de consultation (CCTP, DQE, BPU) et à la maîtrise d'œuvre d'exécution.

Études et livrables techniques

  • Diagnostic morphologique approfondi et actualisation des données existantes.
  • Élaboration de l'APD : plan de masse à l'échelle 1/2000, surfaces, volumes, cotes, principes constructifs et modes opératoires prévisionnels (conditions d'accès, approvisionnement, phasage chantier).
  • Phase PRO : description technique détaillée des aménagements, mémoire d'impacts et des effets attendus sur le fonctionnement hydraulique et les milieux humides, bordereaux de coûts, DQE et BPU.
  • Rédaction du CCTP et des pièces nécessaires à la consultation des entreprises.

Maîtrise d'œuvre d'exécution et pilotage

  • Direction des études et coordination des intervenants pour garantir la cohérence technique et la renaturation hydromorphologique.
  • Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) pendant la préparation et l'exécution des travaux.
  • Suivi financier et administratif : suivi des certificats de paiement, décomptes, états récapitulatifs et suivi des coûts.

Organisation en tranches et priorités techniques

  • Tranche ferme : définition APD/PRO et maîtrise d'œuvre d'exécution pour les tronçons prioritaires (tronçons 2 et 3) avec réalisation et suivi des travaux.
  • Tranche optionnelle : APD/PRO et maîtrise d'œuvre pour tronçons complémentaires (tronçons 4, 5 et 6), activation possible après décision et ordre de service.

Contraintes opérationnelles et environnementales à intégrer

  • Prise en compte des fonctions tourbières et zones humides associées ; principes de renaturation hydro-morphologique favorisant le retour à un fonctionnement proche du naturel.
  • Modes opératoires limitant les impacts (phasage, accès, approvisionnement, gestion des matériaux et pollutions potentielles).
  • Coordination des études et travaux avec partenaires environnementaux et intégration éventuelle des objectifs liés au programme LIFE.

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Critères d'évaluation

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Visite de site

Obligatoire

Date(s)

01/06/2026 13:30

Lieu

Site du ruisseau des Seignes (périmètre d'étude des tourbières des Belles Seignes)

Contact

Julien Langlade

Téléphone

06 22 42 14 91

Modalités

Visite sur rendez-vous, rendez-vous obligatoire pour appréhension des spécificités environnementales et hydromorphologiques.

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