Fourniture d’EPI, vêtements et chaussures de travail

Le marché porte sur une gamme de vêtements, chaussures et équipements de protection à usage professionnel. Les effectifs et quantités indicatifs par service peuvent évoluer :

• Entretien (5 agents) et ATSEM (12) : 2 blouses et 1 paire de chaussures par agent.
• Restauration (14) : 2 pantalons, 2 vestes et 1 paire de chaussures ; service technique (16) : 2 tee-shirts, 2 pantalons, 2 vestes et 1 paire de chaussures par agent.
• Animation : environ 45 agents, avec 45 gilets haute visibilité et 45 parkas haute visibilité ; sports (3 agents) : 2 polos ou tee-shirts, 1 paire de chaussures et 1 ensemble de survêtement.
• Appariteur (1 agent) : 1 parka d’hiver ; centre omnisport et centre culturel (3 agents) : 2 pantalons, 2 polos ou tee-shirts, 1 parka et 1 paire de chaussures par agent.

Le bordereau couvre également des protections de la tête (casques, protections faciales, lunettes, masques filtrants, protections auditives), des gants adaptés aux risques de manutention, soudure, coupure, produits chimiques, chaleur ou froid, ainsi que des vêtements de pluie et de haute visibilité, blousons, polaires, vêtements de cuisine, tabliers, bottes, sabots et chaussures de sécurité. Les caractéristiques et normes attendues sont celles décrites au bordereau ; les marques et photos illustratives n’imposent pas de modèle particulier.

Adaptation, conformité et personnalisation

Les vêtements doivent être ergonomiques, adaptés à la morphologie, au poste, aux risques et aux saisons, tout en conciliant légèreté, résistance et efficacité. Les tailles proposées vont du 35 au 49 pour les chaussures et du S au 4XL pour les vêtements. Le mémoire technique décrit la méthode d’ajustement des tailles. Pour chaque ligne du bordereau, le candidat fournit une fiche technique et une photo de l’article.

Les EPI portent le marquage CE et sont accompagnés de leur déclaration UE de conformité et d’une notice en français. Le marquage doit être visible et indélébile ; les éléments de traçabilité comprennent notamment fabricant, référence de type, lot ou série et, pour les équipements sujets au vieillissement, date de fabrication ou de péremption. La notice précise les instructions de stockage, emploi, nettoyage et entretien, les performances et limites d’utilisation, les références réglementaires et les informations de conformité.

Le logo de la collectivité est apposé sur les parkas, vestes et tee-shirts concernés. Le flocage est réalisé par sérigraphie ; la broderie est en point serré, monochrome ou jusqu’à trois couleurs. Le placement et la taille du logo sont définis commande par commande avec l’acheteur.

Commandes, livraison et réception

Un catalogue dématérialisé permet de demander un devis, suivre les commandes et consulter leur historique. Le devis est remis dans un délai qui ne dépasse pas 72 heures ; le mémoire indique le délai de livraison, qui ne peut excéder quatre semaines après réception du bon de commande, ainsi que les délais en urgence et de retour d’un produit.

Les fournitures sont regroupées en un colis par bon de commande et service. Le mémoire précise si des emballages légers, individualisés et nominatifs par agent peuvent être proposés. Le bon de livraison mentionne les références de commande et du marché, la date et le lieu de livraison ainsi que le détail par agent, article, quantité et prix ; les articles restant à livrer sont signalés.

Les vérifications quantitatives et qualitatives conditionnent l’admission. Les fournitures non conformes, abîmées ou incomplètes sont refusées et remplacées aux frais du titulaire sous 72 heures, ou sous cinq jours pour une fourniture floquée. Un écart de quantité donne lieu à reprise de l’excédent ou complément dans les mêmes délais. Une prolongation exceptionnelle liée à une rupture de stock doit être demandée par écrit et autorisée ; elle est inférieure à cinq jours. Tout remplacement d’un article en cours de marché suppose la preuve de son arrêt de commercialisation ou de fabrication ; l’article substitué doit être de qualité équivalente ou supérieure et reste soumis à l’acceptation de la collectivité. Les fournitures sont garanties conformément aux normes indiquées au bordereau, et le titulaire signale les évolutions réglementaires applicables.