Entretien des sites d’exploitation d’eau potable

• Tonte classique des espaces enherbés ;
• Débroussaillage manuel des zones inaccessibles aux engins, des clôtures, talus et zones boisées ;
• Taille et élagage des arbres, arbustes et plantes ;
• Bûcheronnage, avec évacuation et traitement ou broyage des déchets verts ;
• Taille classique des haies paysagères ;
• Apport et pose de mulch, facturé au kilogramme ;
• Soufflage et enlèvement des feuilles, avec entretien des avaloirs et caniveaux sur le site de Caussels 3.

Sites et prestations récurrentes

• Site n°1 – Pompage de La Gaougne : tonte intérieure d’environ 790 m², débroussaillage de 100 m le long de la clôture et de l’escalier, entretien des arbres et arbustes, taille d’une haie d’environ 30 m. Le BPU indique 800 m² pour la tonte et 4 arbres pour l’élagage. Trois passages par an.
• Site n°2 – Station de Caussels 3 : tonte d’environ 6 000 m² en deux zones, débroussaillage d’environ 350 m, taille et entretien des arbres et arbustes, taille d’une haie d’environ 350 m, désherbage des trottoirs et caniveaux. Les zones situées au-dessus des bassins sont interdites aux engins de plus d’une tonne. Trois passages par an, avec un passage spécifique envisagé en fin d’automne pour l’enlèvement des feuilles sur voirie.
• Site n°3 – Réservoirs de Lavazières : tonte de quatre zones, dont deux dômes d’environ 3 400 m² et environ 1 800 m² sur le reste du site ; débroussaillage de la zone boisée et des talus, indiqué à environ 900 m² dans l’annexe et 600 m² au BPU ; bûcheronnage de la zone boisée d’environ 600 m² et 130 m ; taille de haies réparties sur deux zones, pour environ 140 m. Aucun véhicule de plus d’une tonne sur les dômes. Trois passages par an.
• Site n°4 – Surpresseur de Veyrières : débroussaillage devant le site sur environ 20 m et entretien des haies sur environ 47 m, le BPU indiquant 50 m pour les haies. Trois passages par an.
• Site n°5 – Réservoir de Veyrières : tonte intérieure d’environ 385,88 m² et d’une zone extérieure devant la clôture d’environ 50 m² ; débroussaillage le long de la clôture sur environ 50 m. Le BPU indique 450 m² pour la tonte. Trois passages par an.
• Site n°6 – Surpresseur de La Drêche : tonte et débroussaillage d’environ 120 m² à l’intérieur du site, dont 20 m² en pente à traiter à la débroussailleuse ; taille d’une haie d’environ 15 m et entretien des clôtures. Trois passages par an.
• Site n°7 – Château d’eau de La Drêche : tonte intérieure d’environ 450 m², débroussaillage à la débroussailleuse sur 25 m derrière la clôture, taille et entretien des arbustes. Trois passages par an.

Prestations occasionnelles et moyens

Le BPU prévoit également des prestations occasionnelles de tonte au m², débroussaillage au mètre linéaire, élagage à l’unité, bûcheronnage à l’unité, taille de haies au mètre linéaire et apport de mulch au kilogramme. Le bûcheronnage du site n°3 est traité au forfait ; sur les autres sites, il est prévu à l’unité et de façon occasionnelle, notamment lors d’intempéries.

Le titulaire fournit notamment le personnel en nombre suffisant ainsi que les matériels nécessaires, dont tracteur, gyrobroyeur, épareuse et débroussailleuse. Les matériels doivent respecter les normes en vigueur. Les engins sont limités à une tonne notamment sur les sites de Caussels 3 et de Lavazières afin de ne pas surcharger les ouvrages enterrés.

Les déchets générés sont évacués par le titulaire, qui prend en charge leur transport et les frais de dépôt. Les bâtiments, ouvrages, voiries, accotements, pelouses et prairies doivent être laissés propres. Les abords, chaussées, trottoirs et accès riverains sont nettoyés après chaque intervention. La tonte sur sol détrempé doit être évitée.

Accès, organisation et contrôle

Les premières interventions sont réalisées avec un représentant de la régie communautaire de l’eau, qui présente l’ensemble des sites. Les clés d’accès sont ensuite confiées au titulaire ; toute perte ou tout vol doit être signalé immédiatement et les exemplaires remplacés sont facturés au titulaire. Les clés doivent être restituées à la fin des prestations.

Après chaque bon de commande, le titulaire transmet un planning détaillé au service de l’eau. Une tournée de l’ensemble des sites est prévue dans un délai maximal d’un mois ; le délai fixé par le bon de commande ne peut être inférieur à trois semaines ni supérieur à huit semaines. Les travaux sont réalisés du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 17 h, hors jours fériés et dimanche.

Le service de l’eau peut contrôler les prestations à tout moment. Toute malfaçon constatée fait l’objet d’un état contradictoire et doit être corrigée dans les 72 heures. Pour chaque intervention, un carnet de bord mentionne au minimum la date, le site, les conditions météorologiques, la nature et la durée de l’intervention ainsi que les observations ; une copie est remise à la fin de chaque opération si elle est demandée.

Le titulaire assure la sécurité des personnes et des biens, respecte la réglementation relative à la sécurité et à la protection de la santé, maintient les sites clos pendant et après chaque intervention et protège les ouvrages, clôtures, candélabres, câbles, panneaux, plantations et propriétés riveraines. Les dommages résultant de son intervention sont réparés à ses frais.