Entretien des ouvrages hydrauliques et d’assainissement

Les interventions visent à maintenir un écoulement optimal et à prévenir ou traiter rapidement les désordres, notamment les embâcles, dégradations et pollutions. Elles couvrent l’enlèvement de détritus et dépôts près des ouvrages, le nettoyage des grilles, ponts et buses, ainsi que des travaux ponctuels de bûcheronnage, débroussaillage, maçonnerie, serrurerie et clôtures. En cas de pollution, les dispositifs nécessaires sont mis en place, en collaboration avec les agents du syndicat, pour la confiner et, si possible, l’éliminer.

Les interventions régulières varient de 1 à 5 journées par semaine, sur une base de 35 heures par semaine et 7 heures journalières ; les horaires prévus sont de 7 h à 15 h, adaptables selon les horaires des agents encadrants. Une tournée hebdomadaire assure le nettoyage des poubelles et le piquetage des détritus le long des sentiers ; des tournées de nettoyage des ouvrages et de leurs abords sur les rigoles peuvent aussi être demandées.

Équipes, astreinte et moyens

Une équipe dédiée, présente sur les lieux d’intervention et joignable par le service technique, est composée selon les besoins d’une, deux ou trois personnes. Elle doit réunir les compétences nécessaires en maçonnerie, serrurerie et soudage, bûcheronnage et débroussaillage. Pour une équipe d’une personne, le personnel doit notamment disposer du permis adapté, y compris du permis E en cours de validité pour tracter une remorque de plus de 500 kg, et du CACES pour les pelles hydrauliques de moins de 6 tonnes et les nacelles élévatrices. Les exigences de permis et de compétences peuvent être réparties entre les membres d’une équipe de deux ou trois personnes.

L’astreinte mobilise une équipe de deux personnes et son matériel 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 ; le délai maximal d’intervention est de 2 heures après l’appel téléphonique. Le planning d’astreinte, les coordonnées du responsable ou d’une personne habilitée et les procédures sont à fournir ; les coordonnées téléphoniques sont transmises mensuellement.

Les moyens comprennent un camion ou une camionnette-benne basculante pour transporter personnel et déchets, avec attelage pour remorque, ainsi que le matériel de terrain nécessaire : cuissardes, waders, pelles, pioches, tire-fort, tronçonneuses à guides moyen et grand, outils à long manche, échelle, matériel de récupération des poissons et balisage. Le petit matériel doit être disponible immédiatement et le matériel plus important dans un délai inférieur à 2 heures. Le matériel doit être homologué, en bon état, sans fuite et satisfaire aux contrôles requis.

Les interventions sur les ouvrages sont enregistrées dans l’application MJ FLEET dès le départ du site. Les déchets et produits de nettoyage sont évacués ; les sites doivent être débarrassés de tout détritus et aucun dépôt, même temporaire, sur la voie publique n’est toléré. Le chantier est nettoyé en fin de journée et les déchets évacués chaque soir. Les frais de décharge sont pris en charge par l’entreprise puis refacturés au syndicat, avec bons de pesée à l’appui des factures. Les quantités du DQE de comparaison prévoient notamment 20 journées avec une personne, 215 avec deux personnes, 20 avec trois personnes, 20 heures d’astreinte et 65 tonnes d’évacuation de déchets ; le DQE prévoit aussi des jours de mise à disposition de matériels spécifiques. Le BPU indique une quantité de déchets d’environ 3 m³ par semaine, soit 2 tonnes.

Préservation des ouvrages et contrôles

Les travaux ne doivent pas modifier les caractéristiques hydrauliques des ouvrages, sauf indication contraire ; toute modification proposée doit être soumise à validation. Les interventions sont vérifiées sur le terrain, notamment quant à la bonne exécution des prestations, à la remise des bordereaux de suivi des déchets dûment complétés et au respect des règles de sécurité. Le passage en terrain clos impose, hors astreinte, d’avertir les riverains par courrier recommandé avec accusé de réception au moins 15 jours avant les travaux et d’en transmettre une copie au syndicat.