Entretien des espaces verts patrimoine bâti et non bâti

Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
14 novembre 2025 à 11 h
Localisation
Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle (69)
Durée
12 mois, reconductible deux fois 12 mois puis reconductible une fois 5 mois
Budget
Estimation: 376 000 €

Entretien des espaces verts — patrimoine bâti et non bâti

Objet

Maintenance et gestion des espaces verts liés au patrimoine bâti et non bâti : interventions organisées par secteurs et réalisées selon un cadre contractuel de commandes. Les prestations couvrent l'ensemble des opérations nécessaires au maintien en état des abords et espaces végétalisés associés au patrimoine concerné.

Organisation des interventions

  • Interventions sectorisées avec forfaits d'entretien par secteur.
  • Commandes effectuées ponctuellement via bons de commande dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire.

Tarification et documents de prix

  • Tarification structurée sous forme de bordereau de prix unitaires et de sous-détail pour les forfaits par secteur.

Informations opérationnelles non précisées

  • Les éléments techniques opérationnels détaillant les prestations (liste précise des travaux, fréquences d'intervention, niveaux de service, modalités de contrôle qualité, matériels et effectifs requis) ne sont pas explicitement détaillés dans les informations disponibles et doivent être précisés dans les pièces techniques complémentaires.

Modalités contractuelles générales

  • Accords-cadre gérés par bons de commande, mono-attribution. Possibilité de modifications du dossier contractuel selon les délais contractuels prévus.

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