Entretien des espaces verts des cimetières

Le titulaire assure, avec une obligation de résultat, la maîtrise de la végétation et la continuité de l’entretien. Les interventions courantes portent sur les zones désignées et les concessions appartenant à la Ville. Sur les concessions privées, elles se limitent aux végétaux débordant sur les allées ou les concessions voisines : aucune taille, aucun arrachage ni entretien à l’intérieur n’est prévu. La végétation présentant un intérêt écologique ou issue d’aménagements spécifiques doit être préservée.

Entretien courant et interventions ponctuelles

• Tailler les arbustes pour dégager les allées et maintenir l’accessibilité ; désherber manuellement ou avec un outil adapté les inter-tombes, l’arrière des tombes et les espaces entre rangées.
• Couper ou arracher les ligneux selon leur développement : coupe à ras des tiges de gros diamètre, arrachage des jeunes pousses spontanées. Couper systématiquement le lierre à ras ; ne pas tirer celui qui grimpe sur les monuments afin de ne pas les détériorer.
• Débroussailler à l’avant des concessions sur environ 20 cm de largeur, à 5 cm de hauteur, puis souffler les débris et ramasser/évacuer les déchets si nécessaire. La protection des concessions voisines, par exemple avec des bâches, est recommandée.
• Traiter ponctuellement les espèces envahissantes selon les consignes : coupe à ras de la renouée, arrachage complet du raisin d’Amérique, racines comprises ; l’ambroisie est également mentionnée. D’autres interventions peuvent être commandées : débroussaillage, taille, coupe ou maîtrise du lierre et des ligneux, désherbage, soufflage et évacuation.

Le BPU chiffre l’entretien courant par passage et par zone. Les passages de septembre et octobre sont annoncés comme plus fréquents en préparation de la Toussaint. À titre indicatif, le BPU mentionne notamment 25 000 mètres linéaires de débroussaillage, 100 m² de gestion d’espèces envahissantes et des interventions ponctuelles d’une demi-journée ou d’une journée pour une équipe de deux personnes. Le nombre de passages est déterminé par les commandes ; les données de surfaces et de concessions peuvent évoluer.

Déchets, moyens et conditions d’intervention

Deux propositions de gestion des déchets végétaux sont à chiffrer obligatoirement : transport vers la plateforme de dépôt de Constantine, ou gestion et élimination par les propres moyens du titulaire. Les quantités indicatives annuelles du BPU sont de 92 tonnes pour chacune des options. Les justificatifs de pesée (bons de pesée ou équivalent) sont requis.

Le titulaire fournit les matériels, outillages, véhicules et fournitures nécessaires, ainsi que les EPI conformes aux normes. Les matériels non conformes ou dangereux sont retirés et remplacés à ses frais. Les équipements électriques portatifs sont privilégiés pour limiter les nuisances sonores et environnementales, sans exclure les équipements thermiques ou mécaniques. Le titulaire maintient une assurance couvrant les dommages matériels et corporels liés à son activité.

Les interventions suivent le planning prévisionnel ajustable établi par le service ; les données de fréquence de l’annexe sont indicatives. Elles ont lieu dans les horaires d’ouverture, de 8 h à 17 h 50, sans intervention les samedis, dimanches et jours fériés sauf dérogation ou demande expresse. La prestation doit être interrompue en cas d’inhumation ou de cérémonie. Le règlement intérieur des cimetières est à respecter et les démarches administratives ainsi que la signalisation réglementaire requises sont à la charge du titulaire.

Suivi et continuité

Le titulaire transmet chaque semaine des fiches d’intervention (dates, personnel, heures par activité, lieu précis et visas) et des photos avant/après ; les zones sont repérées sur les plans fournis. Le contrôle qualité est hebdomadaire pendant les trois premiers mois, puis mensuel pour chaque cimetière. Tout écart fait l’objet d’une analyse et d’un plan d’actions correctives. Les réunions de suivi donnent lieu à un compte rendu écrit.

Le titulaire forme et encadre le personnel, désigne un interlocuteur opérationnel, communique les absences et remplacements et garantit la continuité du service. Il restitue les lieux propres et sûrs, répare à ses frais les dommages causés et informe le service de ses passages, incidents et imprévus. En cas d’événement majeur, il met en œuvre un plan de continuité pour maintenir les prestations essentielles et informer sans délai la Ville.