Entretien et fournitures pour les espaces verts

Le lot comprend la fourniture de fumure, peinture de traçage, produits de biocontrôle et diverses fournitures et accessoires. Les produits proposés doivent respecter la réglementation et les normes en vigueur ; les fournitures relèvent des normes européennes et françaises applicables aux produits de l’horticulture et doivent présenter la meilleure qualité marchande.

À compter de la notification, une commande est prévue pour une livraison impérativement à la fin du mois de février. Les modalités sont définies avec le Service des Espaces Verts. La livraison est effectuée aux Services Techniques, 555 rue Herbeuse, aux heures ouvrées (8 h 30–12 h et 13 h 30–16 h). Le transport et le déchargement sont à la charge du titulaire ; celui-ci confirme par fax le jour et l’heure précis 15 jours avant chaque livraison.

La Commune peut examiner les fournitures sur les lieux de production, de culture ou de conditionnement et demander, pour choix ou marquage, la présentation d’un lot homogène plus important que la commande envisagée. Un lot non conforme peut être refusé ; un nouveau lot doit alors être présenté dans les 5 jours ouvrés. À la livraison, les vérifications portent notamment sur les quantités, le marquage, l’état après transport et la conformité des fournitures. Les articles refusés sont repris à la livraison et remplacés dans les 48 heures. Les fournitures sont garanties 3 mois contre mauvaise reprise, germination défectueuse, dépérissement ou flétrissement prématuré ; le remplacement est aux frais du titulaire, qui intervient sous 5 jours au titre de la garantie.