Entretien des espaces verts

Le marché couvre les espaces extérieurs non cimentés ou bitumés, notamment les jardins, surfaces plantées ou semées et allées. Le titulaire fournit la main-d’œuvre, son matériel et les carburants nécessaires. Il adapte les interventions aux plantations et aux conditions météorologiques.

Les prestations comprennent notamment :

• la tonte et le débroussaillage ;
• l’entretien des arbustes, massifs et haies ;
• l’entretien des allées et le ramassage des feuilles.

Les interventions suivent le planning prévu. En cas d’intempéries, leur décalage peut être autorisé avec l’accord du client. Le titulaire transmet au référent du client, par courriel, les dates prévues au moins une semaine avant chaque période d’intervention ; le client peut imposer une date selon les besoins constatés. Pour la tonte et le débroussaillage sur les sites concernés, les résidents sont prévenus au moins 48 heures à l’avance par affichage ou boîtage, selon le site, au moyen du modèle prévu.

Prestations sur commande et contrôles

Des prestations complémentaires de tonte, débroussaillage, taille de haies ou d’arbustes, nettoyage d’allées et ramassage de feuilles peuvent être commandées par bon de commande. Le titulaire désigne un représentant interlocuteur du client, assure le suivi des prestations et son obligation de conseil. Il met en place, si nécessaire et à ses frais, la signalisation des interventions ou une restriction d’accès.

Le client contrôle la qualité et établit une fiche de contrôle. Les contrôles périodiques contradictoires sont annoncés une semaine à l’avance ; leur fréquence est déterminée en début d’année entre les parties. En cas de prestation non conforme ou incomplète, le titulaire doit la reprendre sous 48 heures, puis le client effectue un nouveau contrôle. Si la conformité reste inférieure à 80 %, des pénalités peuvent s’appliquer.

Les prestations doivent respecter les normes et réglementations en vigueur. Le remplacement d’arbres ou d’arbustes, la réfection des trottoirs, bordures ou regards, la réfection complète des gazons et pelouses, l’élagage et l’abattage des arbres ainsi que la réparation des allées sont exclus.