Entretien et débroussaillage de sentiers pédestres

Communauté de communes des Cévennes au Mont Lozère
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
28 mai 2026 à 12 h
Localisation
Lozère (48)
Durée
Jusqu'au 31/12/2026; interventions principales entre juin et le 15/07/2026
Budget
Non précisé

Prestations générales

  • Nature des interventions : débroussaillage (coupe herbacée et ligneuse basse), élagage, coupe/débitage d'arbres chablis si nécessaire, remise en état des emprises et gestion des produits issus des interventions.

  • Documents de repérage et justificatifs : interventions cartographiées et tracées (annexe GPX) ; remise, à la fin de chaque intervention, d'au moins deux photographies géoréférencées (application Komoot).

  • Modalités d'exécution et matériels : débroussaillage manuel (serpe, croissant, débroussailleuse à dos) ou mécanique (broyeur porté/attelé) selon accessibilité ; l'entrepreneur choisit la méthode adaptée et adapte le matériel aux contraintes d'accès.

  • Prescriptions techniques : largeur d'intervention standard 1,50 m (assiette du sentier) ; élagage sur largeur de 2,00 m (1,00 m de part et d'autre de l'axe) et hauteur libre 2,00 m ; plans de coupe lisses/obliques ; chicots arasés au niveau du sol.

  • Gestion des produits ligneux et déchets : empilement hors emprise des bois de diamètre supérieur à prescriptions (diamètre fin‑bout >5 cm ou >10 cm selon cas), façonnage/billonnage en bûches d'environ 1 m ; rémanents laissés sur place sauf déchets manufacturés qui doivent être évacués hors forêt et traités via filières adaptées.

  • Sécurité et environnement : interdiction d'usage de produits phytopharmaceutiques ; stockage sécurisé des carburants avec bac de rétention et kits absorbants ; interdiction d'allumer du feu ; EPI homologués et signalisation pour la sécurité des usagers.

  • Organisation tarifaire et facturation : DPGF composée de postes forfaitaires identifiés par tronçon/sentier (forfaits par poste) ; BPU à renseigner avec prix unitaires (ex. débroussaillage au mètre linéaire, réouverture, débitage par arbre, surcoûts spécifiques). Les prix unitaires incluent moyens matériels et humains nécessaires.

  • Contrôles et obligations opérationnelles : confirmation de la date d'intervention 72 heures avant chaque chantier ; visite préalable des tronçons par l'entrepreneur pour vérifier l'accès et adapter les moyens ; possibilité de bons de commande ponctuels pour travaux complémentaires hors programmation initiale.

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