Entretien d'anciens sites miniers

Entretien d'ouvrage en remblai/enrochement

• Débroussaillage régulier des deux faces d'ouvrage (au moins 1 fois par an), suppression des ligneux au pied des enrochements.
• Démoussage complet de l'ouvrage au minimum tous les 2 ans sans recours à des produits chimiques.

Prestations complémentaires (Poste B — dépenses contrôlées, liste non limitative)

• Main-d'œuvre en régie (heures cadre/ouvriers), signalisation temporaire, DICT, demandes d'autorisation voirie.
• Élagage/coupe d'arbres/dessouchage, broyage, mise à disposition d'engins (camion hydrocureur), hydrocurage de drains/canalisations, inspection télévisuelle (ITV).
• Curage mécanique/manual de bassins et fossés, dépose/pose de regards et buses, petites maçonneries, fourniture et mise en œuvre de matériaux (tout-venant, terre végétale), mise en place d'enrochements et géotextiles.
• Terrassements, démolition/réfection ponctuelle (trottoirs/chaussées), analyses et évacuation des déchets (par filières adaptées).

Fréquences, planification et modalités d'exécution

• Opérations d'entretien et débroussaillage annuelles ; démoussage au moins tous les 2 ans.
• Autres interventions (curage, ITV, terrassement, hydrocurage) programmées en concertation avec le coordinateur déclencheur ; préavis d'intervention prévu (délai contractuel de notification).
• Réunions de coordination incluses : réunion annuelle de lancement, réunions de lancement d'intervention/visites d'inspection communes, réunion annuelle de restitution ; comptes rendus et rapports d'intervention avec photos exigés dans les délais contractuels.

Contraintes techniques et sécurité

• Interdiction du brûlage des déchets végétaux ; traçabilité et preuves d'évacuation (bordereaux, récépissés) demandées.
• Démoussage sans produits chimiques sur les ouvrages protégés par proximité d'un cours d'eau.
• Mise en place et maintien de la signalisation et des mesures de sécurité chantier ; désignation d'un chargé d'opération responsable sur site.
• Fourniture des petites fournitures < 500 € HT incluse en forfait ; fournitures > 500 € HT traitées en Poste B.

Livrables exigés

• Plan assurance qualité et environnement (PAQE), analyse de risques, modes opératoires sécurité/environnement, comptes rendus d'intervention avec photos, procès-verbaux de réception pour opérations forfaitaires, justificatifs d'évacuation des déchets (FID/CAP/BSD/récépissés), bordereau de prix complété.