Enlèvement et traitement des déchets et destruction des archives

CPAM des Alpes-Maritimes
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite16 octobre 2025 à 10 h
LocalisationNice (06)
Durée
1 an à compter du 01/01/2026, renouvelable jusqu'au 31/12/2029
Budget
Min: 30 000 € - Max: 160 000 €

Lot 1 : Papiers

Le lot 1 comprend trois types de prestations concernant l'enlèvement et le traitement des déchets papiers :

  1. Enlèvement et traitement des déchets papiers (courant et PLEIADE)
    • La prestation inclut l'enlèvement, la manutention, le transport et le traitement des déchets papiers.
    • La destruction des papiers collectés peut être effectuée par le titulaire ou un sous-traitant, avec un justificatif de poids à fournir.
    • Des poubelles papier seront placées à chaque étage, à collecter selon une fréquence définie.
  1. Enlèvement et traitement des déchets dans des bennes pour le centre de Carros

    • Installation d'une benne fermée de 25m3 sur le site de Carros, avec enlèvement, manutention, transport et traitement des déchets.
    • La destruction doit être effectuée de manière confidentielle, avec un certificat de destruction à chaque enlèvement.
  2. Estimation des besoins annuels en tonne

    • Estimation des déchets à collecter par site, totalisant environ 143 tonnes par an, répartis entre différents bâtiments (Nice Pessicart, Romain Rolland, Pertinax, Carros, Cannes, Antibes, Menton).
  3. Estimation des corbeilles à collecter à chaque passage

    • Collecte des corbeilles papiers dans tous les bâtiments, avec des fréquences d'enlèvement définies (5 fois par semaine pour certaines poubelles).
  4. Les tournées

    • Enlèvement des déchets par tournée, avec un nombre minimum de passages à respecter selon les bâtiments.
  5. Diagnostic

    • Un diagnostic sera réalisé dans les 3 premiers mois pour définir les fréquences de collecte et optimiser la performance.
  6. Les horaires

    • Les enlèvements doivent se faire du lundi au vendredi, avec des horaires spécifiques selon les sites.
  7. Le traitement

    • Un procès-verbal de destruction et des bons d'enlèvement doivent être joints à la facturation.
  8. Le plan de gestion des déchets

    • Un plan de gestion doit être démontré, incluant la transparence des opérations de dépôt, stockage, transport et élimination.
  9. Accès à un espace en ligne

    • Un espace en ligne doit être proposé pour le suivi des opérations et des consommations.
  10. Reporting

    • Un reporting semestriel doit être transmis, incluant le poids collecté, le bilan carbone et l'empreinte écologique.

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Lieu

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