Enlèvement et traitement d'archives et déchets

Volumes / fréquences indicatives

• Collectes régulières programmées (fréquences : par ex. deux fois par mois pour sites principaux, une fois par mois pour sites secondaires selon planning détaillé) et collectes à la demande pour toutes catégories.

Contenants et équipements

• Fourniture / entretien inclus dans le prix de containers (240 L, 660 L), rolls, sacs 1000 L, bennes selon flux ; reprise des matériels fournis en fin de contrat si applicable.

Modalités commandes et réactivité

• Demandes par courriel (valant bon de commande) ; réponse sous 3 jours ouvrés ; exécution des collectes à la demande sous 8 jours ouvrés maximum (hors collectes régulières planifiées).

Traçabilité et documents

• Bon d'intervention signé remis avant départ, copie jointe à facturation ; certificats de destruction / justificatifs de poids (tonnes) par type et site.
• Exigence de BSDI/BSD pour certains flux et preuves de traitement/valorisation jointes à la facturation.

Moyens et contraintes d'exécution

• Titulaire fournit personnel, matériel, EPI ; véhicules fermés sécurisés avec hayon ; badges d'accès simplifiant les interventions.
• Obligation de ramasser et nettoyer tout déchet tombé ; responsabilité du titulaire en cas de casse ou dommage des contenants mis à disposition.

Actions d'accompagnement

• Séance annuelle d'information (5–10 personnes) sur le tri et la revalorisation incluse dans les prix.

Développement durable

• Plan de gestion des déchets et certificats d'aptitude des unités de traitement exigés ; description des mesures de valorisation à fournir dans la réponse technique.