Dispositifs médicaux de neurochirurgie crâne et rachis
Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.
Description des fournitures et exigences techniques
Familles de produits couvertes
- Implants d'ostéosynthèse pour colonne (tiges, vis, crochets, connecteurs, bouchons) incluant variantes pédiatriques et adultes.
- Plaques, cages intersomatiques et substituts osseux cervicaux et lombaires.
- Dispositifs de dérivation du LCR (cathéters ventriculaires, kits de dérivation, cathéters lombaires, cathéters Ommaya, poches de remplacement, dérivations avec systèmes de mesure).
- Dispositifs de neuromodulation et stimulation médullaire.
- Dispositifs de distraction et instruments de réduction de fractures vertébrales; systèmes de monitoring et de mesure associés.
- Outils et accessoires chirurgicaux (consommables pour moteurs, broyeurs à os, fraises, perceuses, cuillères, cassettes d'irrigation, systèmes de neuro-navigation, ancillaires stérilisables).
Exigences techniques générales
- Produits à usage unique et réutilisables selon la famille ; indication claire du mode d'utilisation et des modalités de stérilisation pour chaque article.
- Marquage CE obligatoire ; fourniture des références LPPR lorsque l'article y est éligible.
- Fiches techniques détaillées demandées pour chaque référence (caractéristiques dimensionnelles, matériaux, compatibilités, conditionnement, numéro de lot, traçabilité).
- Gestion des variantes : multiple références, tailles et options (PSE — prestations supplémentaires éventuelles) à fournir pour chaque ligne.
Conditionnement, manutention et livraison
- Conditionnements adaptés à la conservation et stérilité des produits ; packaging identifiant clairement la référence et lot.
- Modalités d'étiquetage et instructions de manutention/stockage exigées pour produits sensibles.
Organisation des fournitures
- Décomposition en lots (structure fournie) avec quantités estimatives annuelles par lot et par référence.
- Obligation de fournir la documentation technique et certificats demandés ; conformité réglementaire et traçabilité des lots.
Aspects tests et mise à disposition des dispositifs
- Possibilité de fournir des variantes pour essais cliniques et de répondre aux demandes complémentaires de spécimens/échantillons selon besoins opérationnels.
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Critères d'évaluation
| Pondération | Critère |
|---|---|
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Échantillons
Adresse de livraison
Centre Hospitalier de Valenciennes - Service Pharmacie - 59322 Valenciennes Cedex
Modalités de livraison
Spécimens livrés dans un conditionnement marqué « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale » avec référence de la consultation. Chaque spécimen accompagné d'une fiche technique et du numéro de lot (format électronique privilégié). Délai et modalités détaillés dans le CCP/DCE ; échantillons supplémentaires possibles pour essais.
Produits à fournir
- Dispositifs de dérivation du LCRx3
- Autres dispositifs listés (implants, ancillaires, instruments) selon tableaux CCTPx-
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