Dispositifs et consommables d'orthodontie

Groupement Hospitalier de Territoire Hôpitaux de Provence
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
19 juin 2026 à 12 h
Localisation
Bouches-du-Rhône (13)
Durée
Période initiale jusqu'au 18/11/2027
Budget
Max: 1 080 000 € - Estimation: 540 000 €

Lot 1 — Moulages et prothèses

Description générale

  • Fourniture de dispositifs médicaux sur mesure : moulages et prothèses dentaires destinées à l'orthopédie dento-faciale.

Chaîne numérique et fabrication

  • Réalisation d'empreintes numériques par caméra intra‑orale (chaîne numérique) avec possibilité exceptionnelle de recours à empreinte classique.
  • Fourniture de fichiers 3D issus du scan, production de modèles 3D par impression 3D et/où coulée en plâtre suivant prescription, et fourniture de modèles physiques et numériques.
  • Réalisation de sets-up numériques et physiques, montages sur articulateur selon prescription clinique.

Appareils fabriqués

  • Fabrication d'appareils amovibles et fixes : plaques type Hawley, activateurs classe II/III (options FEO, vérin, PUL), gouttières (ATM, chirurgicale, repositionnement), gouttières pour collage lingual/vestibulaire, contenctions thermoformées, plaques mandibulaires, spring retainers, tooth positioners, etc.
  • Auxiliaires fixes palatins et linguaux : arc de Nance, arc transpalatin (soudé ou amovible), quadhélix (soudé ou amovible), lip bumper, bihélix, disjoncteurs (ancrage résine ou soudé), pendulum, mainteneurs d'espace, etc.
  • Réparations, rebasages, soudures et reprises conformément aux définitions et postes du bordereau des prix.

Matériaux et exigences techniques

  • Plâtre dentaire dur classe 3 pour coulées manuelles, coulée sous vide, socles homogènes, absence de bulles/manques.
  • Résines : résine acrylique pleinement polymérisée, stable et adaptée à l'usage attendu.
  • Spécifications filaires et soudures : soudure argent avec polissage, sections filaires précises (ex. 8/10ème, 7/10ème selon type), exigences sur vérins, ressorts, pastilles résine, insertion passive des arcs amovibles.

Traçabilité, documentation et conformité

  • Fourniture pour chaque DMSM : fiche de traçabilité, déclaration de conformité, dossier technique matériaux, fiches de données de sécurité, notice d'utilisation, fiches de prescription et procédures de fabrication.
  • Dispositifs marqués CE et conformes aux exigences techniques détaillées.

Exécution et organisation

  • Délai d'expédition opérationnel pour moulages/traitement lingual : 6 jours francs à compter de la réception de la demande.
  • Plages habituelles de livraison/dépôt : lundi, mercredi et vendredi à partir de 17h (horaires ouvrés), modulables après réunion d'organisation.
  • Intégration des mesures d'hygiène hospitalière et d'accès en secteurs protégés sans coût supplémentaire ; notification et procédures de matériovigilance à respecter.
  • Garantie : durée à préciser par le candidat, point de départ = date de pose sur patient.
  • Désignation d'un interlocuteur technique/administratif unique (référent) pour assurer traçabilité et coordination.

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