Diagnostic environnemental et réglementaire du Trail Center VTT

Périmètre et zones d'étude

• Couverture des zones identifiées B, F, G, H, E, J et I.
• Prise en compte des données SIG fournies (format SHP) et des documents de référence (plans locaux, risques, zonages environnementaux, Natura 2000, STRADDET, etc.).

Travaux demandés et livrables

• État des lieux réglementaire et environnemental détaillé par zone : inventaires réglementaires, identification des contraintes et des enjeux environnementaux spécifiques à chaque secteur.
• Feuille de route synthétique précisant :
  • zonage de faisabilité (zones exploitables, zones exploitables avec réserves, zones non exploitables),
  • démarches administratives à engager (évaluation environnementale, étude d'impact éventuelle, dossiers Loi sur l'eau, autorisations et consultations nécessaires),
  • rétro-planning prévisionnel et étapes administratives pour obtention des autorisations.
• Schéma d'intention d'aménagement VTT en géodonnées : livraison d'un jeu de fichiers SHP pleinement exploitable sous SIG, structuré et documenté.
• Dossier bibliographique et revue documentaire justifiant les choix (références des sources consultées et exploitation minimale des documents fournis).
• Documents de synthèse destinés à alimenter la maîtrise d'œuvre ultérieure (rapports, cartes, tableaux de synthèse).

Organisation et modalités d'exécution

• Réunions : au minimum 3 réunions organisées par l'intervenant
  • Réunion 1 : lancement et présentation de la méthodologie (présence physique exigée).
  • Réunion 2 : point intermédiaire/mise au point (visioconférence possible).
  • Réunion 3 : restitution finale (présence physique exigée).
• Toute réunion supplémentaire doit être explicitée dans l'offre.

Annexes et livrables complémentaires

• Intégration et exploitation des annexes fournies (études de faisabilité antérieures, cartographies SHP existantes).
• Fourniture des livrables numériques et cartographiques structurés pour réutilisation en phase de maîtrise d'œuvre.