Défrichement et dégagement des emprises
Défrichement et dégagement des emprises
Objectif et périmètre
- Réalisation des opérations de défrichement et dégagement des emprises : débroussaillage, arrachage de taillis et arbustes, abattage d’arbres isolés, dessouchage et remise en état des sols après dessouchage.
Installations et préparatoires
- Implantation et piquetage des emprises par l’entrepreneur en présence du maître d’œuvre.
- Mise en place des installations de chantier (accès, parkings, zones de stockage, aires de repli), signalisation temporaire et maintien des accès riverains et cheminements pour secours.
Gestion des déblais et déchets
- Tri, transfert et valorisation/évacuation des déchets végétaux et non végétaux vers sites agréés ; interdiction du brûlage sur site ; traçabilité des flux et tenue des bordereaux.
- Reprofilage et remise en état des lieux après travaux.
Protection de l’environnement et mesures spécifiques
- Respect et préservation des zones humides et des enjeux faune/flore identifiés ; protections spécifiques des arbres à enjeu (protection de couronnes, racines, etc.).
- Dispositifs de protection anti-pollution : plan d’intervention en cas de fuite/déversement, systèmes de décantation/filtration si nécessaire.
- Suivi environnemental prévu (outil de suivi CYTHEA ou équivalent) et application de la charte « Chantier à Faibles Nuisances ».
Documents, contrôles et livrables
- Fourniture de plans d’implantation, plans d’exécution et phasage, DQE/BPU, PPSPS, PAQ et autres documents de sécurité et qualité.
- Réalisation des contrôles et essais en cours d’exécution avec points d’arrêt définis ; préparation et remise du dossier des ouvrages exécutés (DOE) sur support papier et numérique (DXF, DWG, PDF).
Organisation, coordination et sécurité
- Mise en place du programme d’exécution, coordination OPC, et application des prescriptions CSPS relatives à la sécurité et à la santé des travailleurs.
- Tenue de réunions et rendez‑vous de chantier avec les acteurs (MOA, BET, CSPS) et gestion des aléas, sous‑traitance et remplacement d’équipements.
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Critères d'évaluation
| Pondération | Critère |
|---|---|
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Visite de site
Date(s)
Non précisé
Lieu
Non précisé
Modalités
Rendez‑vous de chantier et visites prévues ; modalités de convocation et conditions d'accès précisées dans le règlement contractuel. Des visites peuvent être imposées et la présence de sous‑traitants peut être requise selon les convocations.
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