Débroussaillement des chemins et parcelles

Prestations courantes

• Chemins et sites traités trois fois par an : Chemin des Révoires (1 818 m²), Chemin de Grima supérieur et inférieur (2 750 m²), École des Copains – talus cadastré AH 482 et bande de terrain attenante (1 325 m²), École des Copains – talus cadastré AH 141 (1 009 m²), Malbousquet (5 600 m²), soit une surface totale de 12 502 m².
• Chemins et sites traités deux fois par an : Chemin de la table d’orientation et Mont des Mules, abords du parking le long de la RD (7 900 m² et 300 m²), Parcours Vita (2 130 m²), Chemin Lucio (3 600 m²) et trois zones du stade du Devens (500 m², 200 m², 3 000 m², 600 m²), soit une surface totale de 18 230 m².
• Parcelles traitées au minimum une fois par an : cimetière – boulevard de la Turbie, parcelles AI 12, AI 15, AI 17, AI 18, AI 19, AI 20, AI 21, AI 26, AI 27, AI 28, AI 361, AI 443 et AI 444, parcelle AC 600 sous le parking Gaudeix, parcelles AM 73 et AM 193 du Chemin Romain supérieur, Vallon des Moneghetti, délaissé boulevard de la Turbie / escaliers du Mont Agel, parcelle AH 81 du Chemin des Cigales et parcelle AD 415 du boulevard de la Turbie. Surface totale indiquée : 51 087 m².

Les périodes indicatives de passage sont les suivantes : première quinzaine d’avril, deuxième quinzaine de juin et première quinzaine d’octobre pour les sites à trois passages ; première quinzaine d’avril et deuxième quinzaine de juin pour les sites à deux passages ; entre le 15 et le 30 juin pour les parcelles. Un planning annuel est établi en concertation et peut être modifié en cas de conditions météorologiques défavorables.

Prestations complémentaires

Des débroussaillements ponctuels de parcelles privées peuvent être commandés en cas de carence des propriétaires. Les surfaces sont distinguées selon cinq tranches :

• surface inférieure ou égale à 1 000 m² ;
• surface supérieure à 1 000 m² et inférieure ou égale à 2 000 m² ;
• surface supérieure à 2 000 m² et inférieure ou égale à 5 000 m² ;
• surface supérieure à 5 000 m² et inférieure ou égale à 10 000 m² ;
• surface supérieure à 10 000 m².

Le BPU distingue, pour chaque tranche, la végétation nécessitant une débroussailleuse équipée d’un fil et celle nécessitant une débroussailleuse équipée d’un couteau broyeur et du petit tronçonnage. Une plus-value est prévue pour les pentes supérieures ou égales à 20 %.

Nettoyage, écobuage et déchets

Les déchets sont balayés au fur et à mesure de l’avancement et évacués le jour même. Le bois et les branchages sont débités et rangés proprement au rythme des travaux. Les zones de broyage ou de stockage temporaire doivent être implantées sans danger pour les personnes et en limitant les nuisances. Les avaloirs doivent être protégés avant intervention puis les caniveaux et avaloirs dégagés.

Les déchets végétaux sont ramassés au fur et à mesure et évacués le jour même en décharge. Lorsque les conditions techniques et les filières locales le permettent, leur valorisation est privilégiée. Les déchets autres que végétaux, notamment pneus et palettes, sont ramassés et évacués en décharge autorisée.

L’écobuage est prévu lorsque l’évacuation manuelle des végétaux est impossible en raison de la configuration du terrain. S’il ne peut être réalisé en fin de chantier en période d’interdiction de brûler, il est reporté à une période autorisée. Le BPU distingue les volumes inférieurs à 5 m³, compris entre 5 et 10 m³ et supérieurs à 10 m³.

Contraintes techniques et sécurité

L’entreprise choisit les moyens de transport, matériaux et matériels adaptés à la fréquentation et à la topographie des sites. Elle prend en charge les démarches nécessaires, notamment les autorisations ou arrêtés de circulation et de stationnement, ainsi que les DICT requises à proximité des réseaux aériens, à adresser dix jours ouvrables avant le début des travaux.

Les matériaux et matériels doivent respecter les normes et règlements français et européens applicables. Les prestations doivent limiter les nuisances sonores et les émissions polluantes, préserver les milieux naturels, la faune et la flore et optimiser les déplacements lorsque cela est possible.

Le personnel et les tiers doivent être protégés pendant les travaux. Les débroussailleurs portent notamment harnais dorsal, protections auditives, pantalon contre les projections, gants, casque et visière. Les hommes de pied portent gilet ou baudrier, gants, casque avec visière et protections auditives si nécessaire, chaussures de sécurité et pantalon de protection. Une trousse de premiers secours, un véhicule léger et un moyen de communication doivent être disponibles à proximité du chantier.

Une signalisation temporaire conforme au Code de la route et à la réglementation de la signalisation routière doit être installée avant les travaux et maintenue pendant le chantier. Les véhicules et engins comportent notamment signal AK5, feux tournants ou à décharge et bandes rétro-réfléchissantes. Les mesures de signalisation, les moyens en personnel et les véhicules sont soumis à l’agrément du maître d’ouvrage. Le non-respect de la signalisation peut entraîner l’arrêt immédiat du chantier sans indemnité.

Un contrôle est effectué par le service Environnement / Jardins pendant le déroulement des prestations.