Création d'un lotissement de 8 parcelles

Commune de Byans sur Doubs
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
5 juin 2026 à 14 h
Localisation
Byans sur Doubs
Durée
18 semaines (tranche ferme) et 7 semaines (tranche optionnelle)
Budget
Non précisé

Description des travaux

Objet général

Mise en œuvre complète de la viabilisation d’un lotissement de 8 parcelles comprenant travaux de voirie, réseaux humides et secs, éclairage public et aménagements paysagers.

Travaux de réseaux et assainissement

  • Terrassements et lit de pose pour canalisations.
  • Réseaux eaux usées : fourniture et pose de canalisations PVC SN8 (DN300‑200 selon tronçon), enrobage, remblaiement, construction et rehausse de regards préfabriqués, tampons fonte, curage, inspection télévisuelle, essais d’étanchéité et essais au pénétromètre.
  • Réseaux eau potable : fourniture et pose de canalisations, regards, piquages et branchements, enrobage et remblaiement, contrôles et essais.
  • Réseaux électriques basse tension et éclairage public : gaines TPC, conducteurs isolés, coffrets, fondations, mise à la terre et raccordements sur existants.
  • Réseaux télécommunication : gaines PVC, chambres de tirage et raccordements.
  • Réalisation de bassins d’infiltration (volumes spécifiés : 43 m3 et 8 m3) et raccordements sur réseaux ou regards existants.

Voirie et aménagements

  • Terrassements de voirie, pose de bordures et caniveaux en béton, scarification, mise à niveau des ouvrages, réalisation d’enrobés et enduit gravillonné.
  • Pose de bandes podotactiles et signalisation horizontale et verticale.

Espaces verts et finitions

  • Préparation de terre végétale, engazonnement, plantations et entretien des espaces verts de lotissement.

Documents, essais et sécurité

  • Piquetage, plans de situation/masse/profil en long, documents d’exécution et récolement, comptes‑rendus de chantier.
  • Plan de sécurité et de protection de la santé (SPS), organisation du chantier, gestion des déchets, contrôles de compactage, inspections télévisuelles et réceptions avec épreuves et documents de réception.

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