Coordination SPS des travaux d’aménagement numérique

Le coordonnateur SPS intervient en conception et en réalisation pour des opérations de catégorie II ou III liées à l’aménagement numérique. Il veille à la mise en œuvre des principes de prévention sans se substituer aux responsabilités des autres intervenants.

Conception

Il propose les modalités de coopération avec les intervenants, analyse les documents d’étude et formule ses avis écrits au maître d’ouvrage. Il ouvre et tient le registre journal de la coordination (RJC), élabore le plan général de coordination SPS (PGCSPS) et le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO), et prépare le projet de règlement du CISSCT. Les versions destinées au DCE et le DIUO sont transmis dans les 15 jours suivant la réception des documents d’étude; les avis sur chaque document d’étude sont formulés dans les 15 jours. Le PGCSPS prévoit notamment les dispositions d’accès au chantier et les sujétions relatives aux protections collectives, levages, accès provisoires et installations générales.

Réalisation

Le coordonnateur organise les activités simultanées ou successives des entreprises et sous-traitants, leur usage partagé des installations, matériels et circulations, et l’échange des consignes. Il effectue avec chaque entreprise une inspection commune avant remise du PPSPS, renouvelable si nécessaire, examine et harmonise les PPSPS, suit l’application des mesures, adapte le PGCSPS et le DIUO et consigne les événements au RJC. Il participe aux réunions nécessaires, remet un compte rendu mensuel d’avancement et transmet les compléments du RJC au plus tard en fin de mois ou dès que nécessaire. Le DIUO final est remis dans les 30 jours suivant la remise du DOE; un DIUO partiel peut aussi être demandé lors d’une réception partielle, avec le même délai.

Il signale sans délai les violations au maître d’ouvrage et au maître d’œuvre, avec confirmation écrite et inscription au RJC. En cas de danger grave et imminent, il prend les mesures nécessaires et peut arrêter tout ou partie du chantier. Il assiste aux opérations préalables à la réception; sa mission s’achève à la levée de la dernière réserve.

Les missions sont commandées au fur et à mesure des besoins. Le titulaire maintient la même personne physique, dotée de l’attestation de compétence requise; son remplacement est encadré et soumis à l’agrément du maître d’ouvrage.

Quantités estimatives du DQE, en heures : conception — coopération 3, réunions avec le maître d’œuvre 10, analyse des dossiers 10, PGCSPS 10, DIUO 10, suivi administratif 8; réalisation — PGCSPS 10, DIUO 10, déclaration préalable 10, inspections communes 20, adaptation du PGCSPS et analyse/harmonisation des PPSPS 5, réunions de coordination SPS sur site 20, réunions de chantier 400, visites hors réunions 200, suivi administratif 50, finalisation du DIUO 10, opérations préalables à la réception 50.