Coordination SPS pour opérations de 2e et 3e catégorie
Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.
Mission de coordination SPS
Objectif général
Assurer la coordination sécurité et protection de la santé (SPS) pour les opérations relevant des catégories 2 et 3, depuis la phase d'études jusqu'à la réalisation, en lien avec les acteurs du chantier.
Phases et tâches principales
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Phase conception : ouverture de dossier ; analyses des études et identification des risques interentreprises ; rédaction/avis et harmonisation des documents de sécurité applicables à l'étude (notice SPS, parties SPS des pièces d'étude, PGCSPS pour opérations complexes, spécifications SPS pour ouvrages particuliers).
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Phase réalisation : organisation de la coordination opérationnelle ; contrôle de la bonne prise en compte des prescriptions SPS par les entreprises ; suivi de la mise en œuvre des mesures de prévention lors des interventions successives.
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Documents et tenue des registres : constitution, mise à jour et transmission des documents suivants : DIUO, Registre Journal de Coordination (RJ), DOE sécurité, PPSPS et variantes simplifiées lorsque prévues, comptes rendus et avis relatifs aux contrôles et inspections.
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Rédaction et avis : examen et avis motivé sur les PPSPS fournis par les entreprises, propositions de mesures complémentaires et rédaction de préconisations écrites pour l'intégration dans les DCE et les documents d'exécution.
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Coordination des interfaces : identification et gestion des interférences entre activités, répartition des responsabilités entre intervenants, vérification des mesures protectrices pour ouvrages et usagers, et mise en cohérence des documents de sécurité au fur et à mesure de l'avancement des travaux.
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Moyens de travail : accès au chantier et au bureau de chantier, accès et conservation des documents de suivi et comptes rendus, échanges et transmissions dématérialisés des livrables et comptes rendus, participation aux réunions techniques de coordination.
Livrables attendus
- Notices et plans de prévention rédigés ou validés.
- DIUO mis à jour et DOE sécurité constitué.
- Registre Journal tenu et comptes rendus de contrôle remis.
- Avis écrits sur PPSPS/DCE et recommandations pour mesures complémentaires.
Modalités d'exécution
- Mise à jour et harmonisation continue des documents de sécurité en fonction de l'évolution des travaux.
- Coordination formalisée avec maître d'œuvre, entreprises et sous-traitants, incluant transmissions écrites et archivage des comptes rendus.
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Critères d'évaluation
| Pondération | Critère |
|---|---|
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Visite de site
Date(s)
Non précisé
Lieu
Secteur du chantier
Modalités
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Fréquence : visites régulières de chantier planifiées dans le cadre de la coordination SPS.
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Organisation : visites organisées en lien avec le maître d'ouvrage et le maître d'œuvre, avec possibilité de faire intervenir entreprises et sous-traitants pour inspections et réunions préalables.
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Traçabilité : comptes rendus de visite rédigés et transmis dans les délais impartis (compte rendu formalisé pour chaque visite) ; tenue du Registre Journal de Coordination comme support de suivi.
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Modalités de communication : échanges et transmissions des comptes rendus par voie dématérialisée lorsque possible.
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