Coordination sécurité et protection de la santé (mission SPS)

Objet de la mission

Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les phases de conception et de réalisation.

Phase conception (tranche ferme et optionnelle)

Prise de connaissance et examen des éléments AVP/PRO et pièces d'études.
Rédaction initiale et mises à jour du Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (PGCSPS) ; première version à fournir dans les délais contractuels prévus pour l'« Élément PRO ».
Ouverture et tenue du Registre Journal de la Coordination (RJC) ; envois périodiques au maître d'ouvrage/maîtrise d'œuvre (au minimum mensuel ou selon nécessité).
Ouverture et mise à jour du Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage (DIUO) en phase conception ; transmission des éléments utiles.
Réunions de travail et avis écrits sur études et DCE ; participation à l'analyse des offres travaux.
Élaboration et fourniture de documents-cadres et modèles (notices, modèles RJC/DIUO, notices méthodologiques, gabarits PGCSPS).

Phase réalisation (tranche ferme et optionnelle)

Rédaction, si nécessaire, de la déclaration préalable liée à la coordination SPS.
Coordination opérationnelle entre entreprises titulaires et sous-traitantes : inspections communes préalables à chaque intervention, échanges d'informations et consignes de sécurité.
Visites inopinées de chantier : minimum 3 visites par mois pendant la période de réalisation ; synthèse par courriel envoyée au MOA/MOE au plus tard 48 h après chaque visite.
Intégration et vérification des PPSPS des entreprises au sein du PGCSPS et mises à jour consécutives.
Tenue et mise à jour régulière du RJC (transmission mensuelle ou à la demande), mise à jour continue du DIUO et remise du DIUO final en fin d'opération.
Avis sur documents d'exécution et plans (revues périodiques, environ 2 revues par an ou selon besoins opérationnels) ; participation aux réunions de chantier mensuelles et rédaction de comptes rendus.
Clôture du RJC et démarches finales de coordination.

Livrables attendus

PGCSPS (versions initiale et mises à jour), RJC (mises à jour et envois périodiques), comptes-rendus de visites et de réunions, avis écrits sur études et plans, DIUO final, listes nominatives d'intervenants si requises.

Contraintes et moyens

Prise en compte de contraintes environnementales spécifiques et possibilité de prescriptions complémentaires liées aux procédures environnementales en cours.
Accès libre aux sites et disponibilité pour réunions/visites ; réception par le coordonnateur des documents fournis par le maître d'ouvrage (DOE, calendriers, listes d'intervenants).

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Lot 1: Rétablissement route du Faîte