Coordination sécurité et protection de la santé CSPS

Objectif général

Assurer la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour opérations de réalisation, réhabilitation, amélioration et maintenance des réseaux et ouvrages d'assainissement (catégories 1, 2 et 3), avec prédominance d'opérations de catégorie 2.

Phase conception

Prise de connaissance de l'opération (forfaits différenciés par catégorie) : cat. I (2), cat. II (21), cat. III (5).
Visites de phase conception (forfait) : 18 occurrences.
Rédaction et diffusion du Plan Général de Coordination / Plan Général Simplifié (PGC/PGSC) : cat. I (2), cat. II (21), cat. III (5).
Ouverture et tenue du Registre Journal (forfait) : cat. I (2), cat. II (21), cat. III (5).
Préparation du DIUO en phase conception : cat. I (2), cat. II (20), cat. III (5).
Rédaction du règlement CISSCT (forfait pour opérations cat. I) : 2.

Phase réalisation

Réunion préalable de chantier (forfait) : 27.
Visites d'Inspection Commune (VIC) : cat. I (6), cat. II (94), cat. III (15).
Descente en réseau d'assainissement (unité) : 10 (interventions en espace confiné nécessitant EPI et habilitations spécifiques).
Réception/validation des PPSPS et mise à jour du PGC : cat. I (6), cat. II (90), cat. III (15).
Suivi de réalisation (visites et interventions) : visites hebdomadaires cat. I (165), cat. II (428), cat. III (30) ; visites inopinées et aléatoires indiquées (quantités DQE détaillées).
Réunions de réception de chantier : 39.
CISSCT (forfait trimestriel) : 4 (occurrences chiffrées en DQE).
DIUO en phase réalisation : cat. I (2), cat. II (22), cat. III (5).

Livrables et modalités

Production, mise à jour et diffusion de PGC/PGSC, PPSPS, Registre Journal, DIUO, comptes‑rendus CISSCT ; consignation des visites et réunions dans le Registre Journal.
Rémunération : tâches facturées au fil de l'eau sur la base de prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) appliqués aux quantités effectivement exécutées.

Contraintes techniques et qualifications

Exigences de compétences et justificatifs : CV, attestations et preuves de formation / habilitation conformes aux exigences réglementaires.
Formation amiante requise si applicable.
Habilitation espace confiné (CATEC) exigée pour interventions en espace confiné.
Port d'EPI spécifique et équipements propres exigés pour descentes en réseau.

Tous les détails du marché

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Lot 1: CSPS assainissement