Coordination sécurité et protection de la santé CSPS

Livrables et documents à produire

• Élaboration, mise à jour et application du Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (PGCSPS).
• Collecte, consolidation et vérification des Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS) fournis par les entreprises.
• Constitution et alimentation du Dossier d'Intervention Ultérieur sur l'Ouvrage (DIUO) et tenue du registre journal de coordination.
• Rédaction et tenue des procès-verbaux de réunions (notamment CISSCT) et des comptes rendus d'inspections communes.

Organisation opérationnelle et coordination

• Organisation et animation des inspections communes préalables et des réunions de coordination ; définition et suivi des exigences communes (zones de travail, accès, sanitaires, vestiaires, règles de sécurité).
• Coordination des interventions, gestion des interférences entre activités et organisation des interfaces entre entreprises et sous-traitants.
• Présidence et animation du Collège Interentreprises de sécurité, santé et conditions de travail (CISSCT) pour les opérations relevant de 1re catégorie.
• Suivi des documents d'exécution et transmission des observations à la maîtrise d'œuvre/maîtrise d'ouvrage.

Modalités d'exécution et ressources

• Désignation d'un interlocuteur unique ; management opérationnel par l'équipe du titulaire avec possibilité de remplacement sous condition de validation (CV du remplaçant).
• Sous-traitance possible et encadrée selon les dispositions contractuelles.
• Intégration éventuelle des exigences SPS en lien avec l'utilisation du BIM et coordination technique des interfaces.

Exigences de tenue et conformité

• Tenue du registre journal de coordination et présentation du DIUO partiel/complèt selon les jalons.
• Participation aux réunions et aux visites de chantier, avec application des pénalités prévues en cas d'absence ou non-respect des obligations contractuelles.