Coordination sécurité et protection de la santé

• Conception : participation aux études d'avant-projet et de projet, élaboration et actualisation du PGCSPS, ouverture et tenue du registre-journal de coordination (RJC), participation aux réunions de conception, actualisation des informations sur la durée des travaux et les risques identifiés.

• Réalisation : organisation et conduite d'inspections avec entreprises et sous-traitants, collecte et harmonisation des PPSPS, tenue et mise à jour du RJC, participation aux réunions de chantier, visites inopinées, coordination sécurité/santé entre intervenants, assistance pour déclarations et autorisations, constitution et remise du DIUO, organisation du CISSCT et secrétariat pour opérations de niveau 1.

Livrables et documents

• Rédaction et remise du PGCSPS, tenue du RJC, collecte et archivage des PPSPS, constitution du DIUO, rédaction de procès-verbaux et rapports. Remise en versions papier et numérique.

• Transmission et mise à jour des documents aux acteurs concernés; description des mesures de prévention pour interventions ultérieures dans le DIUO.

Organisation, niveaux et modalités

• Détermination et proposition du niveau de coordination (niveau 1, 2 ou 3) par le coordonnateur, validation par le maître d'ouvrage.

• Modalités opérationnelles à définir dès notification du bon de commande : fréquence des réunions, échanges documentaires, calendrier des interventions, coordination des calendriers d'entreprises et prise en compte des interférences avec activités d'exploitation.

Coopération et obligations spécifiques

• Animation des échanges entre maîtrise d'œuvre, entreprises, sous-traitants et autorités compétentes ; secrétariat et comptes rendus du CISSCT pour opérations de niveau 1.

• Application des principes généraux de prévention et obligations de mise à disposition des registres et documents de coordination.