Contrôle technique et coordination SPS

Institut de Cancérologie de l'Ouest
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
28 mai 2026 à 14 h
Localisation
Pays de la Loire
Durée
4 ans (1 an initial, reconductible 3 fois)
Budget
Non précisé

Contenu des missions et livrables

Missions de contrôle technique (CT)

  • Missions de base « L » (solidité) et « S » (sécurité des personnes) et mission complémentaire « Hand » (accessibilité).
  • Phasage couvrant conception (APS/APD), préparation, exécution, réception et période de parfait achèvement.
  • Domaines d'intervention étendus (démolition, structures, fluides, électricité, équipements hospitaliers, voiries, sols, etc.).
  • Livrables : rapports intermédiaires et finaux, avis techniques et synthèses, numérotation et diffusion aux intervenants de projet.

Missions complémentaires CT

  • Possibilité d'ajouter des missions spécialisées (ENV, HYS, PS, GTB, PV, BRD, LE, AV, vérifications initiales installations électriques/frigorifiques, missions ponctuelles de conseil).
  • Extensions de mission sur la base de coûts forfaitaires et/ou horaires via ordre de service ou avenant.

Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS / SPS)

  • Missions en phase conception et en phase travaux (PGC, DIUO, PPSPS, registre-journal, réunions de coordination, inspections de chantier).
  • Rédaction et édition des pièces SPS pour le DCE, accompagnement à l'élaboration des PPSPS et gestion des coactivités et interférences en milieu à contraintes.
  • Prise en compte des contraintes liées au milieu hospitalier (nuisances, maîtrise des poussières, bruit, prévention des infections, mesures d'urgence).

Modalités d'exécution communes

  • Prestations déclenchées par bons de commande successifs et ordres de service; extension possible par avenant.
  • Diffusion et coordination des livrables avec les autres acteurs (MOE, entreprises, bureau d'études, CSPS/CSSi, etc.).

Tous les détails du marché

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