Prestation de contrôle qualité pour divers appareils d'imagerie

La présente consultation a pour objet la prestation de contrôle qualité pour divers appareils d’imagerie pour le Groupe Hospitalier du Havre. Les prestations de contrôle qualité externe porteront sur les appareils d’imagerie suivants :

• Scanographie
• Radiologie interventionnelle
• Radiodiagnostic
• Ostéodensitométrie
• Mammographie
• Dentaire

Clauses Techniques Particulières

1. Définition de la Prestation
   Les prestations de contrôle qualité externe des installations de radiodiagnostic et de scannographie doivent être réalisées conformément aux normes et textes réglementaires en vigueur, notamment :

   • Contrôle de qualité des scanographes (22 Novembre 2007 et 11 mars 2011)
   • Contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire (8 décembre 2008)
   • Contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic (21 novembre 2016)
   • Contrôle de qualité des installations de mammographie numérique (15 janvier 2020)
     Le soumissionnaire doit être agréé par l’ANSM pour réaliser ces contrôles.

2. Contrôle Qualité Externe des Installations

   • Radiodiagnostic : Comprend le contrôle qualité externe initial, après chaque changement du tube, puis réalisé annuellement.
   • Scanographes : Comprend également le contrôle qualité externe initial, après chaque changement du tube, puis réalisé annuellement.

3. Interlocuteur
   Un interlocuteur doit être désigné pour assurer la communication et le suivi des prestations.

4. Processus de Commande
   Les commandes doivent être transmises par fax ou mail, et le candidat doit préciser les jours de réalisation des prestations.

5. Garantie et Service Après-Vente
   La durée de garantie des prestations sera d'au moins 1 an, et le candidat doit présenter un plan d'action en cas de panne.

6. Suivi des Prestations
   Un rapport semestriel sur le délai moyen d’intervention et le nombre d’interventions par équipement sera exigé.