Construction de 20 logements collectifs

Lot n°1 — TERRASSEMENT GROS-OEUVRE

• Détail des prestations techniques et quantités : non fourni (Annexe 1 / CCTP absent).
• Contraintes applicables : conformité au label NF Habitat HQE Logement 4.2 ; respect des seuils carbone (indicateurs Ic construction et Ic énergie) ; application de la charte "chantier faible nuisance" ; clause d'insertion par l'activité économique potentiellement applicable.
• Exigences documentaires générales attendues : justification des moyens humains et qualifications, organisation et démarche RSE (Annexe 6).