Fourniture de consommables de bureau, enveloppes et papier

Conditions d'exécution

• Les prix sont à appliquer en prix unitaires ; la facturation se fait sur les quantités réellement exécutées.
• Le titulaire doit indiquer un délai maximum de livraison et un délai de reprise en cas de défaut de livraison.
• Les livraisons sont réparties selon bons de commande distincts ; le titulaire assume la charge en cas de perte imputable.
• Pénalités forfaitaires prévues en cas de retard et pénalité spécifique pour non‑organisation de la réunion d'information/formation.

Listes et quantités indicatives (extrait)

• Agendas, divers formats et semainiers : unités annuelles (ex. 5 / 26 / 27 / 7 selon format).
• Agrafes en boîtes (différents calibres) : boîtes annuelles (ex. 5, 6, 15 selon référence).
• Agrafeuses et accessoires : plusieurs unités (ex. 2, 3, 4 selon modèle).
• Bâtons de colle (8 g à 40 g) : quantités annuelles variées.
• Boîtes de classement et archives (dos 6 cm, 10 cm, 15 cm) : quantités élevées (ex. 10 à 100 selon référence).
• Stylos bille (bleu, noir, rouge, vert) et stylos gel, surligneurs, marqueurs : quantités annuelles indiquées (ex. stylo bleu 0,7 mm : 520 unités).
• Divers consommables (post‑it, pochettes, perforateurs, scotchs, règles, etc.) : lignes nombreuses avec quantités annuelles renseignées.

Réception, vérification et facturation

• Réception et contrôle des livraisons ; possibilité de vérification et, en cas d'inexécution, exécution par tiers aux frais du titulaire.
• Facturation mensuelle détaillée ; une facture par titulaire, ventilée par service si nécessaire.

Formation / information

• Organisation d'une réunion d'information/formation sur l'outil de commande dans un délai court après notification (obligation contractuelle), sous peine d'une pénalité spécifique.